Alternate title

L_AZI_LOIRESTU_REMBLAI_S_044

Date (Revision)

2014-07-10

Date (Publication)

2022-08-24

Date (Creation)

2017-04-16

Edition

1

Citation identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / e31886ec-b387-4bb1-b88a-5a2d4667b040

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDTM 44 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique)		ddtm-spcd-ct@loire-atlantique.gouv.fr	Point of contact

Arborescence thématique de la COVADIS

• Risque/Inondation

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Theme

• ddtm44

Theme

• grand public

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

DDTM de Loire-Atlantique" comme source des données et la date de dernière mise à

jour.

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

Vector

Denominator

10000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Planning cadastre
• Geoscientific information

Description

LOIRE-ATLANTIQUE

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/departement/44

Unique resource identifier

4171

Codespace

EPSG

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
MapInfo TAB

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-fc5fe840-df6e-40ee-ba72-8a5a34f4e27a	Vue HTML des métadonnées sur internet
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-fc5fe840-df6e-40ee-ba72-8a5a34f4e27a	Vue XML des métadonnées

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=e31886ec-b387-4bb1-b88a-5a2d4667b040&dataType=dataset	Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=e31886ec-b387-4bb1-b88a-5a2d4667b040&dataType=dataset	Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet

Hierarchy level

Dataset

Statement

Les données de cette couche représentent les zones remblayées dans la plaine alluviale de la Loire. Elles ont été identifiées avec le modèle numérique de terrain de précision, le Litto 3D et complétées par des visites de terrain, des bases de données fournies par le GIP Loire Estuaire et l'analyse de cartographies et photographies aériennes anciennes.

L'ensemble des remblais n'est pas représenté sur cette couche. Seuls les remblais les plus importants et pouvant avoir des impacts sur les écoulements sont représentés sur cette couche. L'échelle de réalisation de l'atlas (1/25000 à 1/10000) ne tient pas compte d'éventuels petits remblais locaux pouvant être réalisés à l'échelle de petites parcelles.

Cette couche identifie les zones en remblais dans la plaine alluviale de la Loire mais ne précise pas leur incidence sur la modification des écoulements naturels (les zones à l’origine inondables qui ont ensuite été remblayées sont elles toujours inondables ?)

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

• fr-120066022-ca-jdd-fc5fe840-df6e-40ee-ba72-8a5a34f4e27a

Metadata

File identifier

fr-120066022-jdd-fc5fe840-df6e-40ee-ba72-8a5a34f4e27a XML

Metadata language

Français

Character set

UTF-8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2022-09-29T10:50:37.796+02:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDTM 44 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique)		ddtm-spcd-ct@loire-atlantique.gouv.fr	Point of contact