fr-120066022-jdd-fc5fe840-df6e-40ee-ba72-8a5a34f4e27a fre UTF-8 dataset jeu de données DDTM 44 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique) 0240672651 10, Boulevard Gaston Serpette BP 53606 NANTES Cedex 1 44036 France ddtm-spcd-ct@loire-atlantique.gouv.fr pointOfContact 2022-09-29T10:50:37.796+02:00 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 surface 4171 EPSG Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - remblais surfaciques L_AZI_LOIRESTU_REMBLAI_S_044 2014-07-10 revision 2022-08-24 publication 2017-04-16 creation 1 e31886ec-b387-4bb1-b88a-5a2d4667b040 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr Les données de cette couche représentent les zones remblayées dans la plaine alluviale de la Loire. Elles ont été identifiées avec le modèle numérique de terrain de précision, le Litto 3D et complétées par des visites de terrain, des bases de données fournies par le GIP Loire Estuaire et l'analyse de cartographies et photographies aériennes anciennes. L'ensemble des remblais n'est pas représenté sur cette couche. Seuls les remblais les plus importants et pouvant avoir des impacts sur les écoulements sont représentés sur cette couche. L'échelle de réalisation de l'atlas (1/25000 à 1/10000) ne tient pas compte d'éventuels petits remblais locaux pouvant être réalisés à l'échelle de petites parcelles. Cette couche identifie les zones en remblais dans la plaine alluviale de la Loire mais ne précise pas leur incidence sur la modification des écoulements naturels (les zones à l’origine inondables qui ont ensuite été remblayées sont elles toujours inondables ?) Territoire concerné : Zone d'étude de l'AZI de l'Estuaire de la Loire (de Couéron à Saint Nazaire en rive droite et du Pellerin à Saint Brévin les Pins en rive gauche) DDTM 44 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique) 0240672651 10, Boulevard Gaston Serpette BP 53606 NANTES Cedex 1 44036 France ddtm-spcd-ct@loire-atlantique.gouv.fr pointOfContact Risque/Inondation Arborescence thématique de la COVADIS 2009-04-06 publication Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication ddtm44 theme grand public theme données ouvertes Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf DDTM de Loire-Atlantique" comme source des données et la date de dernière mise à jour. Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public. otherRestrictions license Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE vector 10000 fre utf8 planningCadastre geoscientificInformation LOIRE-ATLANTIQUE http://id.insee.fr/geo/departement/44 -0.92346215 -2.55665207 46.86007690 47.83485413 false MapInfo TAB Accès aux métadonnées http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-fc5fe840-df6e-40ee-ba72-8a5a34f4e27a WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-fc5fe840-df6e-40ee-ba72-8a5a34f4e27a WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées Accès aux données https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=e31886ec-b387-4bb1-b88a-5a2d4667b040&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet Accès aux données https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=e31886ec-b387-4bb1-b88a-5a2d4667b040&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet dataset Règlement (UE) No 1088/2010 2010-11-23 publication See the referenced specification Les données de cette couche représentent les zones remblayées dans la plaine alluviale de la Loire. Elles ont été identifiées avec le modèle numérique de terrain de précision, le Litto 3D et complétées par des visites de terrain, des bases de données fournies par le GIP Loire Estuaire et l'analyse de cartographies et photographies aériennes anciennes. L'ensemble des remblais n'est pas représenté sur cette couche. Seuls les remblais les plus importants et pouvant avoir des impacts sur les écoulements sont représentés sur cette couche. L'échelle de réalisation de l'atlas (1/25000 à 1/10000) ne tient pas compte d'éventuels petits remblais locaux pouvant être réalisés à l'échelle de petites parcelles. Cette couche identifie les zones en remblais dans la plaine alluviale de la Loire mais ne précise pas leur incidence sur la modification des écoulements naturels (les zones à l’origine inondables qui ont ensuite été remblayées sont elles toujours inondables ?)