PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes ou le document s'applique
Description du document d'urbanisme
Table associant le document d’urbanisme aux communes auxquelles il s’applique. Elle dresse la liste des communes couvertes par le document d'urbanisme opposable.
Simple
- Date (Revision)
- 2020-06-18
- Date (Publication)
- 2020-06-18
- Date (Creation)
- 2019-12-19
- Citation identifier
- d185cd84-72ab-4967-aba0-e42984a66532
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Métropole Européenne de Lille
MEL - Métropole Européenne de Lille
Originator Métropole Européenne de Lille
MEL - Métropole Européenne de Lille
Distributor Métropole Européenne de Lille
MEL - Métropole Européenne de Lille
Point of contact
- Maintenance and update frequency
- As needed
- User defined maintenance frequency
-
P4M
- Resource format
-
Name Version Oracle Spatial
12.1
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Parcelles cadastrales
-
Usage des sols
-
- Keywords
-
-
document d'urbanisme
-
planification
-
plu
-
plui
-
usage des sols
-
plu2
-
-
Catégories
-
-
Aménagement, urbanisme, foncier
-
-
Aménagement, Urbanisme, Foncier
-
-
Plan
-
Document d'urbanisme
-
- Use limitation
-
Les données brutes du Plan Local d'Urbanisme n’ont pas de valeur réglementaire en elle même, Elle sont un complément à la lecture des PLU en vigueurs par les traitements qui peuvent être réalisés avec. L’ensemble des documents pièces écrites et cartographies, opposables, au format PDF sont consultables sur le [site internet de la MEL]( https://plu-lillemetropole.fr).
- Use limitation
-
Les données brutes du Plan Local d'Urbanisme n’ont pas de valeur réglementaire en elle même, Elle sont un complément à la lecture des PLU en vigueurs par les traitements qui peuvent être réalisés avec. L’ensemble des documents pièces écrites et cartographies, opposables, au format PDF sont consultables sur le [site internet de la MEL]( https://plu-lillemetropole.fr).
- Access constraints
- Other restrictions
- Access constraints
- License
- Access constraints
- License
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- Spatial representation type
- Vector
- Distance
- 1 m
- Denominator
- 5000
- Language
- Français
- Character set
- UTF16
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Planning cadastre
))
- Begin date
- 2020-06-18
- Unique resource identifier
- EPSG:2154
- Distribution format
-
Name Version Oracle Spatial
12.1
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name OGC API - Features
https://data.lillemetropole.fr/data/ogcapi/collections/doc_urba/items PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes ou le document s'applique
WWW:LINK-1.0-http--link
https://diffuweb.lillemetropole.fr/PLU3/PLU3_APPROUVE/PLU3.html Service de consultation du document opposable
WWW:LINK-1.0-http--related
https://geomel.lillemetropole.fr/adws/app/21813840-344c-11ef-8374-81a99f9b970e/ Service de visualisation cartographique et de consultation des données à la parcelle
- Hierarchy level
- Non geographic dataset
Conformance result
- Title
-
CNIG PLU v2017
- Date (Publication)
- 2017-12-14
- Explanation
-
Voir la spécification référencée
- Pass
- Yes
Quantitative result
- Value
- Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03 octobre 2018. Ce lot de données produit entre 2015 et 2019 a été numérisé sur la base du PCI Vecteur 2014 à 2018 et de la base voie de la MEL 2016 pour les limites à mi- voies. Les contrôles géométriques ont été réalisés sur la version 2018 du PCI vecteur. Les données des servitudes sont issues du porté à connaissance de l’état et de la réintégration de données issues des PLU antérieurs de la MEL.
- Statement
-
La base de données a été conçue lors des procédures des révisions générales du PLUi de la MEL entre 2015 et 2019, de la révision générale des 5 PLU communaux d’Aubers, Bois-Grenier, Fromelles, Le Maisnil et Radinghem-en-Weppes et de l’élaboration du RLPi. Sa structure initiale a été validée par l’approbation des documents d’urbanisme au conseil métropolitain du 19 décembre 2019.
- Description
-
Les objets qui constituent la base de données proviennent de travaux concertés des différentes procédures et du porté à connaissance de l’état.
Metadata
- File identifier
- urn:isogeo:metadata:uuid:d185cd84-72ab-4967-aba0-e42984a66532 XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2024-11-25T14:53:33.028355Z
- Metadata standard name
-
ISO 19115 Geographic Information - Resource
- Metadata standard version
-
2003/Cor.1:2006
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Métropole Européenne de Lille
Point of contact