plui-de-rennes-metropole-zonage-reglementaire Rennes Métropole publisher 2025-07-06T07:23:21.813384+00:00 ISO 19115-3 PLUi de Rennes Métropole : zonage réglementaire 2023-04-06T00:00:00+00:00 publication 2025-07-06T07:23:21+00:00 revision Les règles graphiques présentées dans les plans de zonage (plans de zonages et plans de synthèse du zonage simplifié) figurent dans cette métadonnée. D'autres dispositions spécifiques apparaissent sur les plans de détail, les plans masse et les plans d'épannelage (cf. plans des dispositions spécifiques du règlement). Ces règles graphiques, identifiées sous forme de lignes, points et/ou polygones, sont identifiées au titre du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole. Elles sont précisées dans le règlement littéral du PLUi.<br> Cette donnée "zonage réglementaire" correspond aux règles relatives à l'ordonnancement, la construction et la mixité fonctionnelle (limite et nom de zonage). Les différents noms de zonage figurent dans une liste détaillée du règlement littéral.<br> <br> La version disponible sous la forme de services web OGC contient à la fois les polygones et les étiquettes placés afin d'être le plus fidèle possible à la version PDF / papier. Rennes Métropole originator droit de l'urbanisme Licence ODbL 1.0 Licence ODbL 1.0 utf8 Urbanisme csv json https://data.rennesmetropole.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/plui-de-rennes-metropole-zonage-reglementaire/exports/csv?use_labels=true WWW:DOWNLOAD:text/csv csv csv https://data.rennesmetropole.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/plui-de-rennes-metropole-zonage-reglementaire/exports/json?use_labels=true WWW:DOWNLOAD:application/json json json https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/plui-de-rennes-metropole-zonage-reglementaire/information/ WWW:LINK:LANDING_PAGE Landing Page