plui-de-rennes-metropole-plan-thematique-risques-mouvements-de-terrain Rennes Métropole publisher 2025-07-06T07:31:30.255236+00:00 ISO 19115-3 PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : risques mouvements de terrain 2019-10-14T00:00:00+00:00 publication 2025-07-06T07:31:30+00:00 revision Ces secteurs recensent les zones relatives aux mouvements de terrain (plan thématique). Ces prescriptions réglementaires s'appliquent zones concernées par le retrait/gonflement des sols argileux (aléas forts et/ou moyen). Elles concernent aussi les zones concernées par tout effondrement lié aux carrières souterraines (aléas fort, aléas moyen). Elles s'appliquent aussi aux zones concernées par tout affaissement et tassement des sols (en zones inconstructibles strictes, et en zones d'inconstructibilité par défaut - étude géotechnique nécessaire pouvant lever l'inconstructibilité - ).<br> Les règles qui s'appliquent aux parcelles sur ces secteurs sont indiquées dans le règlement graphique (cf. plans thématiques des zones de vigilance Air/Bruit - Ligne HT/THT) et précisées dans le règlement littéral du PLUi. Rennes Métropole originator document d'urbanisme Licence ODbL 1.0 Licence ODbL 1.0 utf8 Urbanisme csv json https://data.rennesmetropole.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/plui-de-rennes-metropole-plan-thematique-risques-mouvements-de-terrain/exports/csv?use_labels=true WWW:DOWNLOAD:text/csv csv csv https://data.rennesmetropole.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/plui-de-rennes-metropole-plan-thematique-risques-mouvements-de-terrain/exports/json?use_labels=true WWW:DOWNLOAD:application/json json json https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/plui-de-rennes-metropole-plan-thematique-risques-mouvements-de-terrain/information/ WWW:LINK:LANDING_PAGE Landing Page