fr-120066022-srv-e3651823-1b8e-4a3f-b2b6-a800ff21e26c fre UTF-8 service Service de téléchargement simple Atom DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges) 0329691212 0329691312 22 à 26 Avenue Antoine DUTAC EPINAL CEDEX 88026 FRANCE ddt-scts-bdm@vosges.gouv.fr http://www.vosges.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement/Direction-Departementale-des-Territoires2 Le service est accessible au public du lundi au vendredi de 09h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30 (16h00 le vendredi) ou sur rendez-vous. pointOfContact 2024-07-19T17:24:03.679+02:00 ISO 19119 2005/PDAM1 Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètres du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges 2024-07-19 revision http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/service//fr-120066022-atom-fd4c6f74-7782-4130-b2f2-79cbd7645979 Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas. DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges) 0329691212 0329691312 22 à 26 Avenue Antoine DUTAC EPINAL CEDEX 88026 FRANCE ddt-scts-bdm@vosges.gouv.fr http://www.vosges.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement/Direction-Departementale-des-Territoires2 Le service est accessible au public du lundi au vendredi de 09h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30 (16h00 le vendredi) ou sur rendez-vous. pointOfContact Service d’accès au produit InfoProductAccessService RÈGLEMENT (CE) No 1205/2008, partie D.4 2008-12-03 publication Aucune condition ne s'applique otherRestrictions Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE download VOSGES, Département des VOSGES 7.19828701019287109375 5.39383220672607421875 47.81304931640625 48.51358795166015625 tight GetServiceDescription WebServices https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomService WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download GetResourceDescription WebServices https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download GetResource WebServices https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Format variable selon le jeu de données Inconnue Accès au service https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id=48c6bdbe-ad22-4f24-9fd9-d8663eb51b01 WWW:LINK-1.0-http--atom Document de description du service de téléchargement au format ATOM service Règlement (UE) No 1088/2010 2010-11-23 publication See the referenced specification