Alternate title

Etude Atelier des Territoires

Date (Revision)

2011-09-06

Date (Publication)

2012-05-25

Date (Creation)

2011-09-06

Edition

1

Citation identifier

http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-ldd-78516f5e-13dd-4ceb-ad4b-a5c5c4ffcb14

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges)		ddt-scts-bdm@vosges.gouv.fr	Point of contact

Arborescence thématique de la COVADIS

• Aménagement Urbanisme/Zonages Planification

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Usage des sols

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Use constraints

License

Access constraints

Other restrictions

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Planning cadastre

Description

VOSGES

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/departement/88

Distribution format

Name	Version
Adobe Portable Document Format (PDF)

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WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	http://catalogue.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-c69d86a5-114e-4a3d-a024-dbea8b0f075d	Vue HTML des métadonnées sur internet
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Statement

Cette étude "Prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme" a été confiée à l'Atelier des Territoires fin 2009 et a été réalisée en partenariat avec 6 communes test.

L'étude se décompose en 3 phases :

Phase1: Délimitations, caractérisation et hiérarchisation de zones humides au sein de secteurs à enjeux d'aménagement.

Phase 2 : Pistes pour l'élaboration d'une méthode de prise en compte de zones humides dans un PLU (*).

Phase 3 : Etat de la réflexion sur la prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme et recherche d'aménagements exemplaires.

Ce travail qui s'est terminé courant 2011 montre :

- que la méthodologie de recensement des zones humides établie par la MISEN 88 pour le besoin des documents d'urbanisme est compatible avec celle de l'arrêté du 1er octobre 2009 de délimitation des zones, sans être trop couteuse,

- que la prise en compte de la connaissance des zones humides dans les documents d'urbanisme nécessite de caractériser les zones humides et de les hiérarchiser. Cette caractérisation permet ainsi de confronter l'enjeu "zones humides" et l''enjeu "urbanisme" (*),

- que la prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme est une démarche récente et encore peu relayée par les structures institutionnelles et que quelques sites, notamment urbains, peuvent être considérés comme exemplaires.

(*) Suite à ces travaux, la DDT des Vosges a souhaité approfondir le travail amorcé lors de l''étude via la mise en place d'un groupe de travail interdisciplinaire interne.

Une méthodologie de prise en compte des zones humides dans un document d'urbanisme à partir de situations concrètes vosgiennes est en cours d'élaboration.

Elle se base principalement sur la réalisation d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP) très détaillées et sur le postulat qu'il est possible de faire avec les zones humides sans systématiquement envisager le principe la "mise sous cloche" ou a contrario la destruction avec mesures compensatoires.

Metadata

File identifier

fr-120066022-ldd-c69d86a5-114e-4a3d-a024-dbea8b0f075d XML

Metadata language

Français

Character set

UTF-8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

lot de données

Date stamp

2019-04-03T22:47:41.517+02:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges)		ddt-scts-bdm@vosges.gouv.fr	Point of contact