Alternate title

N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LD_S_052

Date (Revision)

2022-05-04

Date (Publication)

2022-05-17

Edition

1

Citation identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / bedc8c32-313d-448a-bd61-9ca55ecc9a1d

Status

Completed

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 52 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Marne)		ddt@haute-marne.gouv.fr	Point of contact

Arborescence thématique de la COVADIS

• Nuisance/Bruit

Theme

• bruit

Theme

• directive 2022/49/ce

Theme

• environnement

Theme

• nuisance/n_bruit

Theme

• zone de bruit

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Conditions concernant les services ministériels :

La diffusion des données géographiques numériques relatives à une carte de bruit stratégique revêt un caractère obligatoire, car ces données sont concernées par le thème « Zones de gestion, de restriction et de réglementation et unité de déclaration » de l’annexe III d'INSPIRE. L’utilisation en interne des fichiers géographiques obtenus n’est soumise à aucune limitation. Toute production issue d’une utilisation de ces données doit préciser les mentions légales imposées par le producteur du référentiel géographique par respect du droit de propriété intellectuelle.

Conditions concernant le public :

Les données géographiques visées par ces métadonnées sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d’une réutilisation de ces données doit préciser les mentions légales imposées par le producteur du référentiel géographique et le nom de l’organisme fournisseur.

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

Vector

Denominator

25000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Planning cadastre
• Environment
• Health

Description

HAUTE-MARNE

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/departement/52

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
Inconnu

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-dc1802ab-143a-400d-98a2-8994349d039c	Vue HTML des métadonnées sur internet
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-dc1802ab-143a-400d-98a2-8994349d039c	Vue XML des métadonnées

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=bedc8c32-313d-448a-bd61-9ca55ecc9a1d&dataType=dataset	Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=bedc8c32-313d-448a-bd61-9ca55ecc9a1d&dataType=dataset	Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
OGC:WMS	https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38046/bedc8c32-313d-448a-bd61-9ca55ecc9a1d.internet.map	N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LD_S_052
OGC:WFS	https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38046/bedc8c32-313d-448a-bd61-9ca55ecc9a1d.internet.map	N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LD_S_052
	https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38046/bedc8c32-313d-448a-bd61-9ca55ecc9a1d.internet.map	URL de base des services wms/wfs sur internet

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
	https://ogc.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38046/bedc8c32-313d-448a-bd61-9ca55ecc9a1d.intranet.map	URL de base des services wms/wfs sur intranet

Hierarchy level

Dataset

Statement

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l’indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l’indice Lden et l’indice Ln.

Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d’indices.

Sources des données :

Zones de bruit par source de bruit et par indice acoustique, délimitées par des courbes isophones décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L pour une année de référence donnée.

Ces zones de bruit sont le résultat de la modélisation acoustique par le logiciel NoiseModelling, développé en partenariat entre le Cerema et l’UGE-CNRS, et de données d’entrée issues de la base PlaMADE établie par le Cerema.

Fournisseur :

Modélisation acoustique par le logiciel NoiseModelling, développé en partenariat entre le Cerema et l’UGE-CNRS, et de données d’entrée issues de la base PlaMADE établie par le Cerema.

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

Metadata

File identifier

fr-120066022-jdd-dc1802ab-143a-400d-98a2-8994349d039c XML

Metadata language

Français

Character set

UTF-8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2022-05-18T09:09:07.910+02:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 52 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Marne)		ddt@haute-marne.gouv.fr	Point of contact