fr-120066022-jdd-ac23cc17-ddf9-4259-8956-600017ce50d1 fre UTF-8 dataset jeu de données DDT 72 (Direction Départementale des Territoires de la Sarthe) 0272164095 19 Boulevard Paixhans CS 10013 Le Mans 72042 France ddt-spt-geomatique@sarthe.gouv.fr pointOfContact 2023-10-04T12:08:30.953+02:00 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 surface 2154 EPSG Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_C_LD_Autoroutes_S_072 2022-06-01 revision 2022-06-02 publication 2022-06-02 creation 1 c69d5ebe-bdf0-4d32-88f7-e8a0a891980d http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_C_LD_Autoroutes_S_072 completed DDT 72 (Direction Départementale des Territoires de la Sarthe) 0272164095 19 Boulevard Paixhans CS 10013 Le Mans 72042 France ddt-spt-geomatique@sarthe.gouv.fr pointOfContact DDT 72 (Direction Départementale des Territoires de la Sarthe) 0272164083 Service Prospective et Territoires/Connaissances des Territoires 19 Boulevard Paixhans CS 10013 Le Mans 72042 France ddt-spt-ct@sarthe.gouv.fr pointOfContact Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication Nuisance/Bruit Arborescence thématique de la COVADIS 2009-04-06 publication Santé et sécurité des personnes GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication bruit theme directive 2002/49/ce theme environnement theme nuisance/n_bruit theme zone de bruit theme données ouvertes Surface ou Multisurface Sans restriction Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf Conditions concernant les services ministériels : La diffusion des données géographiques numériques relatives à une carte de bruit stratégique revêt un caractère obligatoire, car ces données sont concernées par le thème « Zones de gestion, de restriction et de réglementation et unité de déclaration » de l’annexe III d'INSPIRE. L’utilisation en interne des fichiers géographiques obtenus n’est soumise à aucune limitation. Toute production issue d’une utilisation de ces données doit préciser les mentions légales imposées par le producteur du référentiel géographique source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé) par respect du droit de propriété intellectuelle. Conditions concernant le public : Les données géographiques visées par ces métadonnées sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d’une réutilisation de ces données doit préciser les mentions légales imposées par le producteur du référentiel géographique source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé) et le nom de l’organisme fournisseur. Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public. otherRestrictions license Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE vector 10000 fre utf8 planningCadastre environment health SARTHE http://id.insee.fr/geo/departement/72 0.91665125 -0.44791800 47.56852722 48.48458099 false ESRI Shapefile (SHP) Accès aux métadonnées http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ac23cc17-ddf9-4259-8956-600017ce50d1 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-ac23cc17-ddf9-4259-8956-600017ce50d1 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées Accès aux données https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=c69d5ebe-bdf0-4d32-88f7-e8a0a891980d&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet Accès aux données https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=c69d5ebe-bdf0-4d32-88f7-e8a0a891980d&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet URL de base des services wms/wfs https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38086/c69d5ebe-bdf0-4d32-88f7-e8a0a891980d.internet.map URL de base des services wms/wfs sur internet URL de base des services wms/wfs https://ogc.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38086/c69d5ebe-bdf0-4d32-88f7-e8a0a891980d.intranet.map URL de base des services wms/wfs sur intranet dataset Règlement (UE) No 1088/2010 2010-11-23 publication See the referenced specification Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l’indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l’indice Lden et l’indice Ln. Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d’indices.