Alternate title

N_ORIG_RISQ_PPRN_20010004_S_088

Date (Revision)

2024-05-16

Date (Publication)

2024-05-17

Date (Creation)

2024-01-11

Edition

1

Citation identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06bad3d9-7faf-4901-8536-243c15aba8e4

Status

On going

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges)		ddt-scts-bdm@vosges.gouv.fr	Owner

Maintenance and update frequency

As needed

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Arborescence thématique de la COVADIS

• Risque/Zonages Risque naturel

Theme

• cod

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Utilisation libre sous réserve de citer la DDT88 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour.

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Use constraints

License

Access constraints

Other restrictions

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

Vector

Denominator

10000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Planning cadastre
• Geoscientific information

Description

VOSGES, Département des VOSGES

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile (SHP)

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	http://catalogue.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-95abed5f-1074-4cff-98c8-a293d92f909c	Vue HTML des métadonnées sur internet
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-95abed5f-1074-4cff-98c8-a293d92f909c	Vue XML des métadonnées

Units of distribution

Autres ressources en ligne

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--link	http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_ORIG_RISQ_PPRN_AAAANNNN_L	Standard de données COVADIS : Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRN

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=06bad3d9-7faf-4901-8536-243c15aba8e4&dataType=dataset	Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=06bad3d9-7faf-4901-8536-243c15aba8e4&dataType=dataset	Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet

Hierarchy level

Dataset

Statement

La modélisation géométrique de l'entité à l'origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d'eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n'est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPR).La géométrie de cette classe d'objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d'un référentiel géographique ou d'une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l'aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ;- elle n'existe pas car l'origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c'est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...)Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l'origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l'objet représentant l'origine du risque.

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

• fr-120066022-ca-jdd-95abed5f-1074-4cff-98c8-a293d92f909c

Metadata

File identifier

fr-120066022-jdd-95abed5f-1074-4cff-98c8-a293d92f909c XML

Metadata language

Français

Character set

UTF-8

Parent identifier

fr-120066022-sjdd-fc0c428e-8536-4776-b5e5-f9349806fe25

fr-120066022-sjdd-fc0c428e-8536-4776-b5e5-f9349806fe25

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2024-07-16T10:35:35.892+02:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 88 (Direction Départementale des Territoires des Vosges)		ddt-scts-bdm@vosges.gouv.fr	Point of contact