Alternate title

L_AZI-SYNT_S_035

Date (Revision)

2016-04-05

Date (Publication)

2016-04-27

Edition

1

Citation identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / 40e17449-3dfa-4bae-bebe-1480712d337d

Status

Historical archive

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine)		ddtm@ille-et-vilaine.gouv.fr	Owner
DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine)		ddtm@ille-et-vilaine.gouv.fr	Owner
DREAL BRETAGNE/SPPR/Service prévention des pollutions et des risques		DREAL-Bretagne@developpement-durable.gouv.fr	Point of contact
DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine)		ddtm@ille-et-vilaine.gouv.fr	Owner

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Hydrographie

Arborescence thématique de la COVADIS

• Risque/Inondation

Theme

• azi

Theme

• ille et vilaine

Theme

• atlas

Theme

• crue

Theme

• risque

Theme

• risques naturels

Theme

• rivière

Theme

• zone inondable

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : DDTM35 - DREAL BRETAGNE"

En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur.

En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité :

o l'opportunité d'utiliser les données ;

o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ;

o l’adéquation des données à leurs besoins ;

o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ;

o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant.

Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

Vector

Denominator

25000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Inland waters
• Geoscientific information

Description

ILLE-ET-VILAINE

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/departement/35

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile (SHP)

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-2e78acb7-d6ea-431c-9ed0-73822e89b237	Vue HTML des métadonnées sur internet
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-2e78acb7-d6ea-431c-9ed0-73822e89b237	Vue XML des métadonnées

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=40e17449-3dfa-4bae-bebe-1480712d337d&dataType=dataset	Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=40e17449-3dfa-4bae-bebe-1480712d337d&dataType=dataset	Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet

Hierarchy level

Dataset

Statement

Les zones ont été cartographiées sur des plans IGN au 1/25000ème.

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

Metadata

File identifier

fr-120066022-jdd-2e78acb7-d6ea-431c-9ed0-73822e89b237 XML

Metadata language

Français

Character set

UTF-8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2023-04-06T14:43:40.675+02:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine)		ddtm@ille-et-vilaine.gouv.fr	Point of contact