f47a0fb2-9c46-4f07-8050-3d7e30c8c300 fre Service SIG Saint-Brieuc Armor Agglomération Saint-Brieuc 22000 France collecte@sigsbaa.fr 2024-04-29T11:41:03 ISO 19115 EPSG:2154 RGF93 / Lambert-93 Servitudes surfaciques des cartes communales de Saint-Brieuc Armor Agglomération 2018-07-11 fr-252203542-data.cc2016_1.servitude_surf_cc Couche servitude surfacique des cartes communales de Saint-Brieuc Armor Agglomération Document de planification pour l'Urbanisme Service SIG Saint-Brieuc Armor Agglomération SAINT-BRIEUC 22000 France collecte@sigsbaa.fr Logo En fonction de l'évolution des documents d'urbanisme http://sigwebvillew7.griffon:81/geonetwork/srv/api/records/f47a0fb2-9c46-4f07-8050-3d7e30c8c300/attachments/apercu.png données ouvertes Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme Urbanisme local planification et développement urbain document d'urbanisme external « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. » Pas de restriction d'accès public 5000 fre planningCadastre Saint-Brieuc Armor Agglomération -3.05653149004 -2.60589210082 48.2728262197 48.6758686731 Service SIG Saint-Brieuc Armor Agglomération Saint-Brieuc 22000 France collecte@sigsbaa.fr shapefile 1.0 https://opendata.paysdesaintbrieuc.fr/arcgis/services/OpenData/pluccrnu_1/MapServer/WFSServer?service=wfs&version=2.0.0&request=getfeature&typename=SERVITUDE_SURF_cc&outputformat=csv%2bzip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Servitudes surfaciques des cartes communales de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Téléchargement fichier format CSV-ZIP https://opendata.paysdesaintbrieuc.fr/arcgis/services/OpenData/pluccrnu_1/MapServer/WMSServer OGC:WMS servitude_surf_cc Servitudes surfaciques des cartes communales de Saint-Brieuc Armor Agglomération https://opendata.paysdesaintbrieuc.fr/arcgis/services/OpenData/pluccrnu_1/MapServer/WFSServer?SERVICE=WFS&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS servitude_surf_cc servitude_surf_cc Data Specification on Land use - Draft Technical Guidelines 04.02.2013 2013-02-04 Non Evalué false Saisie depuis le Cadastre PCI Vecteur