ELUS CD38 - Représentations

Représentations du Département


Le conseil départemental procède en début et tout le long du mandat à la désignation de ses représentants pour siéger au sein d'organismes extérieurs et dans ses instances internes dans les cas et conditions prévus par les dispositions propres à chaque structure. Les désignations, sur proposition du président, sont votées en commission permanente ou par arrêté selon la réglementation. La mise à jour des fichiers est effective après chaque décision de l’assemblée ou demande de l’organisme (pour les arrêtés).Pour plus d'information, n'hésitez pas à consulter le site isere.fr

Simple

Date (Revision)
2024-10-01T10:21:04Z
Keywords

  • Représentations

  • élus

  • élues

  • Conseillers départementaux
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Reference system identifier
WGS 84 / EPSG:4326
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ELUS CD38 - Représentations

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ELUS CD38 - Représentations

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elus-cd38-representations XML
Date stamp
2024-10-01T10:21:04Z
 
 

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