Usage de la propriété privée à Ouessant en 1985

Exploitation des couches vectorielles thématiques de la base d'information géographique "Sigouessant" de Géomer, UMR6554 LETG.

Citation identifier: https://portail.indigeo.fr/geonetwork/srv/metadata/ef2ffed1-b8bf-4901-ac53-dae267e381c1

Purpose: Valorisation des données acquises sur la réserve de biosphère de la mer d'Iroise de 1990 à 1994 par le Centre de Recherche Ornithologique et d'Etude du Milieu Insulaire (CROEMI) puis par le laboratoire CNRS URA1518 Géosystèmes.

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
UMR6554 LETG CNRS	Mathias ROUAN	mathias.rouan@univ-brest.fr	Distributor
UMR6554 LETG CNRS	Françoise GOURMELON	francoise.gourmelon@univ-brest.fr	Distributor
UMR6554 LETG CNRS	Frédéric BIORET	frederic.bioret@univ-brest.fr	Distributor
UMR6554 LETG CNRS	Françoise GOURMELON	francoise.gourmelon@univ-brest.fr	Author
UMR6554 LETG CNRS	Frédéric BIORET	frederic.bioret@univ-brest.fr	Author

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GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

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Other constraints: Le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier qu'elles sont exemptes d'erreurs ou d'imprécisions, notamment de localisation, d’identification ou de qualification. Aucune garantie quant à l'aptitude des données à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. Les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : l'opportunité d'utiliser les données; la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques; l’adéquation des données à leurs besoins; qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait

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Name	Version
ESRI Shapefile	1.0

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
OGC:WMS	https://portail.indigeo.fr/geoserver/wms	LETG-BREST:usa_proppriv_L93
OGC:WFS	https://portail.indigeo.fr/geoserver/wfs	LETG-BREST:usa_proppriv_L93

Conformance result

Title: règlement (ue) n o 1089/2010 de la commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/ce du parlement européen et du conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques

Explanation: L’article 7, paragraphe 1, de la directive 2007/2/CE correspond aux modalités techniques de

l’interopérabilité : il s’agit du règlement relatif à l’interopérabilité : règlement n°1253/2013 du

21 octobre 2013 modifiant et complétant le règlement n°1089/2010 du 23 novembre 2010