Date (Publication)

2019-09-15

Citation identifier

DCSMM2024_MNHN_RAPPORTAGE_2019_DHFF

Credit

MNHN - INPN

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
UMS PatriNat	Farid Bensettiti	farid.bensettiti@mnhn.fr	Author
UMS PatriNat	Camille Gazay	camille.gazay@mnhn.fr	Publisher

Thèmes Sextant

• /Milieu biologique/Habitats

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Habitats et biotopes

Cadre Réglementaire - SIMM

• Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)

DCSMM : Descripteurs

• D7: Changements hydrographiques

Sous-regions marines

• /Métropole/Golfe de Gascogne

• /Métropole/Manche mer du Nord

• /Métropole/Méditerranée occidentale

• /Métropole/Mers Celtiques

Thématiques - SIMM

• /Etat du Milieu/Espèces

• /Etat du Milieu/Habitats

Keywords

• DCSMM

• hvd

High-value dataset categories

• Observation de la terre et environnement

Use limitation

Les données mises en ligne sur ce site sont des données publiques relatives à l'environnement. Elles sont soumises aux réglementations européennes et françaises, notamment la convention d'Aarhus du 25 juin 1998, la circulaire du Premier ministre du 14 février 1994 et la directive CEE 2003/4 du 28 janvier 2003. Elles sont communiquées au public par le Muséum national d'Histoire naturelle « afin de contribuer à protéger le droit de chacun, dans les générations présentes et futures, de vivre dans un environnement propre à assurer sa santé et son bien être… » (article 1er de la convention d'Aarhus). A ce titre, l'information relative à chaque donnée est librement communicable et chacun a la possibilité de l'utiliser dans le respect des textes en réglementant l'usage. La présente base de données réalisée par le Muséum national d'Histoire naturelle est protégée par le droit d'auteur (article L 112-3 du code de la propriété intellectuelle). De même, les cartes géographiques de répartition sont des créations originales du Muséum national d'Histoire naturelle protégées par le droit d'auteur (article L 111-1 du code de la propriété intellectuelle). Le Muséum autorise l'utilisation des ressources téléchargeables, sous réserve que soit citée la mention « Muséum national d'Histoire naturelle » en marge de chaque utilisation. Par ailleurs, l'utilisateur veillera à ne pas dénaturer les données. Il veillera à ne pas les utiliser s'il se rend compte qu'elles n'ont plus l'actualité suffisante. https://inpn.mnhn.fr/accueil/mentions-legales

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

Copyright

Other constraints

Pas de limitation d'accès au public

Spatial representation type

Vector

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Environment

Begin date

2013-01-01

End date

2018-12-31

Distribution format

Name	Version

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-link--download	https://sextant.ifremer.fr/sextant_data/DCSMM_EVAL2024/SOURCES/MNHN/INPN/698_mnhn_inpn_dhff_2019.zip	698_mnhn_inpn_dhff_2019.zip
WWW:LINK	https://inpn.mnhn.fr/programme/rapportage-directives-nature/presentation	INPN - Rapportage sur les directives "Nature"

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--metadata-URL	https://doi.org/10.12770/dfc2a0f9-b12e-4beb-b504-9c4908546b01	Digital Object Identifier (DOI)

Hierarchy level

Dataset

Statement

Le ministère chargé de l'écologie confie le pilotage du rapportage de la directive Habitats-Faune-Flore à l'UMS PatriNat, dans le cadre des missions de ses tutelles, le Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN) et l'Office français de la biodiversité (OFB). Menés en partenariat avec de nombreuses structures et faisant appel à un très grand nombre d'experts, scientifiques et gestionnaires d'espaces naturels, ces exercices consistent à :

- Organiser l'expertise scientifique ;

- Fournir les d'outils et adapter les méthodes communautaires ;

- Valider les résultats ;

- Effectuer la synthèse et la transmission du rapport électronique à la Commission européenne ;

- Stocker les données inhérentes à ces programmes ;

- Coordonner la mise en place de la surveillance nationale avec les partenaires.

Metadata

File identifier

dfc2a0f9-b12e-4beb-b504-9c4908546b01 XML

Metadata language

Français

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2021-10-15T09:41:46Z

Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT

Metadata standard version

1.0

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Sextant		sextant@ifremer.fr	Point of contact