Date (Publication)

2015-01-29T00:00:00

Citation identifier

https://portail.indigeo.fr/geonetwork/srv/metadata/daba5549-aeb2-43c5-8cc7-375fdeefeb14

Status

Completed

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
UMR6554 LETG CNRS	Lisa Maire (M2 EGEL)	contact@indigeo.fr	Author

Maintenance and update frequency

Not planned

GEMET

• données géoréférencées

INSPIRE themes

• Bâtiments

• Occupation des terres

GEMET - Concepts, version 2.4

• étude urbaine

• zone urbaine

• zone d'aménagement mixte

• zone résidentielle

• zone d'aménagement concerté

Place

• ZABRI

Use limitation

Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

Intellectual property rights

Other constraints

Le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier qu'elles sont exemptes d'erreurs ou d'imprécisions, notamment de localisation, d’identification ou de qualification. Aucune garantie quant à l'aptitude des données à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. Les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : l'opportunité d'utiliser les données; la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques; l’adéquation des données à leurs besoins; qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait

Spatial representation type

Vector

Denominator

10000

Language

fre

Character set

UTF8

Topic category

• Planning cadastre

Reference system identifier

EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.4

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile	1.0

OnLine resource

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Hierarchy level

Dataset

Statement

Emprise des bâtiments obtenus grâce à l'étude Géomer sur la datation du bâti.

Les autres caractéristiques ont été relevées sur le terrain à l'aide d'un GPS.

Metadata

File identifier

daba5549-aeb2-43c5-8cc7-375fdeefeb14 XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2021-09-30T15:36:52

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

1.0

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
UMR6554 LETG CNRS	Iwan Le Berre	contact@indigeo.fr	Point of contact