Date (Revision)

2016-03-31T00:00:00

Citation identifier

DCSMM2018_MNHN_CDL

Presentation form

Digital map

Credit

MNHN-INPN

Status

On going

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
MNHN	Guillaume Grech	grech@mnhn.fr	Owner
MNHN	Service du Patrimoine Naturel	Ep_spn@mnhn.fr	Originator
Muséum National d’Histoire Naturelle		Ep_spn@mnhn.fr	Resource provider

Maintenance and update frequency

As needed

Thèmes Sextant

• /Réglementation et gestion/Protection patrimoniale et inventaire/MNHN

Theme

• conservatoire du littoral

• espace protégé

Place

• France

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Sites protégés

DCSMM : Descripteurs

• AES : Analyse Economique et Sociale

Sous-regions marines

• /Métropole

Cadre Réglementaire - SIMM

• Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)

• Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)

Thématiques - SIMM

• Actions concrètes

Use limitation

Données sous Licence ouverte / Open licence : http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence-ouverte-open-licence-5899923.html

Access constraints

Copyright

Use constraints

Other restrictions

Other constraints

Les données sont des données publiques relatives à l'environnement. Elles sont soumises aux réglementation européennes et françaises, notamment la convention d'Aarhus du 25 juin 1998, la circulaire du Premier ministre du 14 février 1994 et la directive CEE 2003/4 du 28 janvier 2003. Elles sont communiquées au public par le Muséum national d'Histoire naturelle « afin de contribuer à protéger le droit de chacun, dans les générations présentes et futures, de vivre dans un environnement propre à assurer sa santé et son bien être... » (article 1er de la convention d'Aarhus). A ce titre, l'information relative à chaque donnée est librement communicable et chacun a la possibilité de l'utiliser dans le respect des textes en réglementant l'usage. Les cartes géographiques de répartition sont des créations originales du Muséum national d'Histoire naturelle protégées par le droit d'auteur (article L 111-1 du code de la propriété intellectuelle). A ce titre, il est interdit, sous peine de se rende coupable de contrefaçon, de reproduire la base ou une partie substantielle de celle-ci ou les cartes de répartition sans l'autorisation du Muséum. Exception est faite, conformément aux dispositions de l'article L 122-5, pour les copies réservées à l'usage privé, aux analyses et courtes citations. En plus de ces exceptions légales, le Muséum autorise l'utilisation des ressources téléchargeables, sous réserve que soit citée la mention « Muséum national d'Histoire naturelle » en marge de chaque utilisation et qu'il n'y ait pas d'utilisation commerciale ni publication. Par ailleurs, l'utilisateur veillera à ne pas dénaturer les données. Il veillera à ne pas les utiliser s'il se rend compte qu'elles n'ont plus l'actualité suffisante.

Spatial representation type

Vector

Denominator

25000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Environment

Begin date

2016-03-31

Reference system identifier

EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 8.6

Topology level

Geometry only

Geometric object type

Surface

Geometric object count

463

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK	https://inpn.mnhn.fr/telechargement/cartes-et-information-geographique/ep/cl	INPN
WWW:LINK	http://inpn.mnhn.fr/docs/transfertSIG.pdf	transfertSIG.pdf
WWW:LINK	http://inpn.mnhn.fr/docs/map_pdf/celrl.pdf	celrl.pdf

OnLine resource

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OGC:WFS	http://ws.carmencarto.fr/WFS/119/fxx_inpn?	Terrains_du_Conservatoire_du_Littoral
FILE		N_ENP_SCL_S_2016

Hierarchy level

Dataset

Statement

Non renseigné

Metadata

File identifier

b6247350-66b8-11dc-a9dd-000086f69005 XML

Metadata language

Français

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2019-11-21T09:37:44

Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT

Metadata standard version

1.0

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
		Ep_spn@mnhn.fr