Alternate title

Sites ENS 22 (polygone)

Date (Revision)

2014-11-17

Edition

2015

Citation identifier

fr-22220001600327_site_espace_naturel_sensible_poly_22

Status

Completed

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Département des Côtes d'Armor	DAERN, service ENS	contact@cotesdarmor.fr	Point of contact

Maintenance and update frequency

As needed

Maintenance note

La donnée est mise à jour lorsque nécessaire.

Place

• Bretagne

• Côtes d'Armor

• armor

• 22

Stratum

• données ouvertes

• département

• cd

• d22

• espaces naturels sensibles

• ENS

• ens

• naturel

• protégé

GéoBretagne v 2.0

• patrimoine naturel : zonages de protection de gestion ou d’intervention

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Sites protégés

GEMET

• espace naturel

• espace naturel sensible

• protection des espaces naturels

• réserve naturelle volontaire

• site naturel protégé

• site naturel

Use limitation

Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée"

Use limitation

Licence ouverte : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Use limitation

« En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur nest pas en mesure de garantir lexactitude, la mise à jour, lintégrité, lexhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, didentification ou dactualisation ou dimprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait dun dommage résultant directement ou indirectement de lutilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs dapprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o ladéquation des données à leurs besoins ; o quils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o lopportunité dutiliser la documentation ou les outils danalyse fournis ou préconisés, en relation avec lutilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire nest en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils danalyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même sil a préconisé ces éléments. Lutilisateur veille à vérifier que lactualité des informations mises à disposition est compatible avec lusage quil en fait. »

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction daccès public

Spatial representation type

Vector

Denominator

10000

Language

fre

Topic category

• Environment

Reference system identifier

RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)

Topology level

Surface graph

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile	1.0

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	Library://Application ENS/Calques/ENS_SITE_ACQUIS.LayerDefinition
OGC:WMS	https://geobretagne.fr/geoserver/cd22/wms?SERVICE=WMS&REQUEST=GetCapabilities	site_espace_naturel_sensible_poly_22
OGC:WFS	https://geobretagne.fr/geoserver/cd22/wfs?SERVICE=WFS&REQUEST=GetCapabilities	site_espace_naturel_sensible_poly_22

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://geobretagne.fr/geoserver/cd22/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getfeature&typename=site_espace_naturel_sensible_poly_22&outputformat=shape-zip

Hierarchy level

Dataset

Statement

Les limites des sites ENS ont été digitalisées sur les limites du plan cadastral PCI Vecteur.

Metadata

File identifier

a2e41fd6-e22c-4d6a-a178-9fa2c5abc346 XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2018-01-03T15:07:57

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Département des Côtes d'Armor	DAERN - Service ENS	contact@cotesdarmor.fr	Point of contact