• Demo Catalogue powered by geOrchestra
  •   Search
  •   Map

BD PARCELLAIRE® - Auvergne-Rhône-Alpes [2014-2018] - Millésime 2018

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : - BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI - BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI.

Millésime 2018 - Données de :

* Département de l'Ain (01) : 20171125

* Département de l'Allier (03) : 20161010

* Département de l'Ardèche (07) : 20180215

* Département du Cantal (15) : 20180301

* Département de la Drôme (26) : 20161207

* Département de l'Isère (38) : 20170309

* Département de la Loire (42) : 20161010

* Département de la Haute-Loire (43) : 20170109

* Département du Puy de Dôme (63) : 20170410

* Département du Rhône (69) : 20170831

* Département de la Savoie (73) : 20140811

* Département de la Haute-Savoie (74) : 20140807

La BD PARCELLAIRE® n’est plus entretenue depuis fin 2018.

Simple

Alternate title

Composante parcellaire du RGE®

Date (Publication)
2018-03-16T00:00:00
Edition

1.2

Citation identifier
FR-130014582-IGN_BDPARCELLAIRE

Cited responsible party

No information provided.
Name

DC_BDPARCELLAIRE_1_2.pdf

Issue identification

Descriptif de contenu

Purpose

La BDPARCELLAIRE® offre une représentation continue du parcellaire cadastral superposable aux autres composantes du Référentiel à Grande Echelle. Elle est adaptée à toutes les applications en relation avec le droit des sols, l'urbanisme, la gestion des réseaux, les PLU, les SCOT, les PPR ou les zonages NATURA 2000...

Status
On going
Point of contact
Organisation name Individual name Electronic mail address Role

Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)

contact.geoservices@ign.fr

Point of contact
Maintenance and update frequency
Annually
Maintenance note

Mise à jour annuelle suivant le rythme de mise à jour du cadastre.

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

  • Parcelles cadastrales

Theme
  • bâtiments

  • information

  • occupation des terres

  • parcelles cadastrales

  • unités administratives

  • environnement urbain

COVADIS themes

  • REFERENTIELS - CADASTRE

Specific usage

Echelles d'affichage

User determined limitations

Echelles comprises entre le 1 :5,000ième et le 1 :50,000ième.

User contact info
Organisation name Individual name Electronic mail address Role

Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)

sav.bd@ign.fr

Custodian
Use limitation

Base de données soumise aux conditions générales d'utilisation des fichiers IGN

Use limitation

Mentions obligatoires : "© IGN - année de référence de la donnée"

Access constraints
License
Use constraints
License
Use limitation

Aucune contrainte

Classification
Unclassified
Spatial representation type
Vector
Spatial representation type
Grid
Denominator
250
Denominator
500
Denominator
625
Denominator
1000
Denominator
1250
Denominator
2000
Denominator
2500
Denominator
4000
Denominator
5000
Denominator
8000
Denominator
10000
Denominator
15000
Language
Français
Topic category
  • Boundaries
  • Imagery base maps earth cover
  • Location
  • Planning cadastre
Description

Auvergne-Rhône-Alpes

N
S
E
W
thumbnail




Geographic identifier
FXX

ISO 3166 alpha 3 1974

Begin date
2014-08-07T00:00:00
End date
2018-03-01T00:00:00
Supplemental Information

Conformément à la délibération CNIL n°2006-091 du 06 avril 2006, les localisants de la BD PARCELLAIRE(r) ne peuvent être diffusé par l'IGN qu'à l'Etat et à ses établissements publics, aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics et organismes publics ou privés statutairement chargés ou délégataires d'une mission de service public, aux seules fins de l'exécution de cette mission.

Reference system identifier
EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
Topology level
Geometry only
Distribution format
Name Version

SHP

1.0

TIF

6.0

GeoPackage

1.2

TIFF

NC

Distributor contact
Organisation name Individual name Electronic mail address Role

Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)

sav.bd@ign.fr

Distributor
Units of distribution

Commune

OnLine resource
Protocol Linkage Name

WWW:LINK-1.0-http--related

http://professionnels.ign.fr/bdparcellaire

Site internet de l'IGN

WWW:LINK-1.0-http--link

https://www.craig.fr

Site internet du CRAIG

OGC:WMS

http://wms.craig.fr/ign?

bdparcellaire_vecteur

OGC:WFS

http://wfs.craig.fr/ign?

bdparcellaire_commune

WWW:LINK-1.0-http--link

http://wms.craig.fr/ign?

bdparcellaire_image

OGC:WFS

https://wms.craig.fr/rge

bdparcellaire_divcad

OGC:WFS

https://wms.craig.fr/rge

bdparcellaire_batiments

OGC:WFS

https://wms.craig.fr/rge

bdparcellaire_parcelles

Hierarchy level
Series

Conformance result

Title

COMMISSION REGULATION (EU) No 1089/2010 of 23 November 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services

Date (Publication)
2010-11-23T00:00:00
Explanation

Non évalué

Pass
No
Statement

Ce produit est réalisé à partir des données cadastrales de la Direction Générale des Impôts (PCI-Image ou PCI-Vecteur), des données BD TOPO®, BD ORTHO® et BD CARTO® de l'IGN et des limites de sections cadastrales fournies par l'ONIC.

Produit par l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)

Description

Importation: conversion des données TIF du PCI-Image aux formats JPG2000 et XGI et des données Edigéo du PCI-Vecteur aux formats BDS et XGV

Rationale

delivery

Description

Croisillons: détection des croisillons Lambert sur les planches cadastrales

Rationale

delivery

Description

Géoréférencement: géoréférencement des planches cadastrales par transformation affine

Rationale

delivery

Description

Reprise du géoréférencement: modification du géoréférencement du PCI-Vecteur par triangulation de Delaunay

Rationale

delivery

Description

Déformation locale: déformation locale des données cadastrales par triangulation de Delaunay

Rationale

delivery

Description

Assemblage: assemblage de toutes les divisions cadastrales avec leurs voisines, image ou vecteur

Rationale

delivery

Description

PCI-Vecteur: données PCI-Vecteur en entrée du système BDParcellaire

Description

PCI-Image: données PCI-Image en entrée du système BDParcellaire

Description

Composante Orthographique du RGE-BDOrtho(r)

Description

Composante BDTopo du RGE-BDTopo(r): les couches utilisées sont les réseaux routiers principaux et secondaires, le réseau ferroviaire et le réseau hydrographique

Description

Limites de communes de la BDCarto(r)

Description

Sections cadastrales géoréférencées de l'ONIC

Description

Données BDParcellaire de travail d'une commune Vecteur en cours de production

Description

Données BDParcellaire de travail d'une commune Image en cours de production

Metadata

File identifier
a002c77b-6672-4e02-a857-a9851d500414 XML
Metadata language
Français
Character set
UTF8
Hierarchy level
Series
Hierarchy level name

Produit

Date stamp
2020-12-07T09:01:53
Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006

Metadata author
Organisation name Individual name Electronic mail address Role

Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)

contact.geoservices@ign.fr

Point of contact
 
 

Overviews

overview
large_thumbnail

Spatial extent

thumbnail

Keywords

bâtiments environnement urbain information occupation des terres parcelles cadastrales unités administratives
COVADIS themes

REFERENTIELS - CADASTRE
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

Parcelles cadastrales


Provided by

logo
Access to the catalogue
Read here the full details and access to the data.