Plan Local d'Urbanisme - Aubière
Modification 3 du PLU de la commune de Aubière.
Il est possible de suivre l'avancement des dernières modifications à l'adresse suivante :
https://www.agglo-clermont.fr/sig/plu.php
En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite « loi SRU ».
Simple
- Date (Creation)
- 2013-10-01
- Date (Revision)
- 2013-10-17
- Citation identifier
- plan_local_d_urbanisme_a_20131017_120120
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Clermont Auvergne Métropole
Service SIG
Resource provider
- Maintenance and update frequency
- Irregular
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Land cover
-
- Keywords
-
-
PLU
-
- Use limitation
-
aucune condition ne s’applique
- Access constraints
- Other restrictions
- Other constraints
-
aucune restriction
- Classification
- Unclassified
- Spatial representation type
- Text, table
- Distance
- 1 metres
- Denominator
- 5000
- Language
-
fre
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
-
AUBIERE
))
- Reference system identifier
- Lambert93 - CC46 /
- Distribution format
-
Name Version Plan Local d'Urbanisme - Aubière
2013-10-17T12:00:00
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
undefined
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2010-05-03
- Explanation
-
Conforme
- Pass
- Yes
- Statement
-
Couches produites topologiquement depuis le Plan Cadastral Informatisé de la DGFiP
- Description
-
Modification 3 du PLU de la commune de Aubière.
Il est possible de suivre l'avancement des dernières modifications à l'adresse suivante :
https://www.agglo-clermont.fr/sig/plu.php
En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite « loi SRU ».
Metadata
- File identifier
- Expire_525f9571c4aa8 XML
- Metadata language
-
fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Series
- Hierarchy level name
-
Lot de données géographiques
- Date stamp
- 2020-12-07T09:01:59
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Clermont Auvergne Métropole
Service SIG
Point of contact
Overviews
Spatial extent
))
Provided by
