Date (Revision)

2017-07-06

Status

Obsolete

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Usage des sols

GEMET - Concepts, version 2.4

• document d'urbanisme

Theme

• PLU

• POS

• PLUi

• Plan Local d'Urbanisme

• Plan d'Occupation des Sols

• Planification

Collectivités du Pays Compiégnois

• Compiègne*60159

Access constraints

Copyright

Other constraints

En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions.

Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur.

En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données.

En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité :

– l'opportunité d'utiliser les données ;

– la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ;

– l’adéquation des données à leurs besoins ;

– qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ;

– l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant.

Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.

Use limitation

Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour

Denominator

2000

Language

fre

Topic category

• Planning cadastre

Description

Compiègne*60159

Reference system identifier

EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9

Geometric object type

Composite

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile	1.0

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--link	http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60159_PLU_20170706.zip	Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Hierarchy level

Dataset

Statement

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014 par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 08/2009 à partir du PCI Vecteur de 2008 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Ce lot de données produit en 2017, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2016.

Metadata

File identifier

9b21a57a-13e9-4d86-82ee-949a1a533acc XML

Metadata language

Français

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

Série de données

Date stamp

2019-11-19T10:22:57

Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139

Metadata standard version

1.0