Alternate title

Cours d'eau Rance et Frémur

Date (Publication)

2017-06-15

Citation identifier

https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/fre/xml_iso19139?uuid=96b7cb0e-df01-449e-9e3e-09fdf289879f

Purpose

Connaissance de la localisation des cours d'eau sur le territoire. Attention : tout cours d'eau, même non inventorié, est soumis à la réglementation en vigueur relative aux cours d'eau.

Status

On going

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
EPTB Rance Frémur	EPTB Rance Frémur	milieux-aquatiques@eptb-rance.fr	Point of contact

Maintenance and update frequency

As needed

Maintenance note

-- commentaire sur cette fréquence de mise à jour --

Place

• Bretagne Côtes-d'Armor Ille-et-Vilaine

GéoBretagne v 2.0

• hydrographie : réseaux et ouvrages

INSPIRE themes

• Habitats et biotopes

GEMET

• gestion de cours d'eau

• lit de cours d'eau

• cours d'eau

Theme

• données ouvertes

• environnement,cours d'eau, inventaire communal, cartographie

Use limitation

Un inventaire des cours d'eau ne conditionne pas l'exercice de la police de l'eau qui s'applique sur tous les cours d'eau, qu'ils soient inventoriés ou non. Tout cours d'eau, même non inventorié, est soumis à la réglementation en vigueur relative aux cours d'eau. Malgré l'importance du travail effectué, des cours d'eau peuvent avoir été identifiés alors qu'ils n'en sont pas et des cours d'eau peuvent avoir été oubliés. Des mises à jour des données peuvent être réalisées. L'utilisateur s'engage à :

- être attentif à la méthode utilisée pour inventorier les cours d'eau (cf. table attributaire) à la dernière date de mise à jour

- ne faire aucune utilisation de cet outil cartographique et des données présentées qui pourrait porter préjudice aux producteurs des données, aux coordonnateurs ou aux partenaires associés

- respecter l’intégrité des données en cas d'utilisation et faire mention de l'origine de la donnée.

Les producteurs et coordonnateurs des données ne pourront en aucun cas être tenus responsables des conséquences qui pourraient résulter de l’utilisation de ces données.

Access constraints

Other restrictions

Other constraints

Pas de restriction d’accès public

Spatial representation type

Vector

Denominator

5000

Language

fre

Topic category

• Inland waters

Reference system identifier

RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)

Topology level

Abstract

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile	1.0

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://geobretagne.fr/geoserver/rancefremur/wfs?service=wfs&version=2.0.0&request=getfeature&typename=courseausagerfbb&outputformat=shape-zip	courseausagerfbb
OGC:WMS	https://geobretagne.fr/geoserver/rancefremur/wms?SERVICE=WMS&REQUEST=GetCapabilities	courseausagerfbb
OGC:WFS	https://geobretagne.fr/geoserver/rancefremur/wfs?SERVICE=WFS&REQUEST=GetCapabilities	courseausagerfbb

Hierarchy level

Dataset

Statement

Concaténation des inventaires de cours d'eau réalisés sous maîtrise d'ouvrage communale, intercommunale ou syndicat de bassin versant dans le périmètre du SAGE Rance Fémur. Les dates et méthodes d'inventaire peuvent être différentes d'un inventaire à l'autre ; se référer à la table attributaire.

Metadata

File identifier

96b7cb0e-df01-449e-9e3e-09fdf289879f XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2020-01-23T14:26:24

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Syndicat mixte de portage du SAGE Rance Frémur	Syndicat mixte de portage du SAGE Rance Frémur baie de Beaussais	cle.rance@orange.fr	Point of contact