Limites des communes Open Street Map
Limites des communes Open Street Map base 50m
Simple
- Date (Revision)
- 2015-01-01
- Citation identifier
- https://geobretagne.fr/geonetwork/apps/georchestra/?uuid=8e2264e5-d2aa-4b59-8ab5-5b67d5722c94
- Status
- Completed
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role OpenStreetMap
DREAL Bretagne pour OSM
geomatique.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr
Point of contact
- Maintenance and update frequency
- Annually
- Place
-
-
Bretagne
-
France
-
Métropole
-
- Theme
-
-
données ouvertes
-
Open Street Map
-
-
GéoBretagne v 2.0
-
-
limites administratives et découpage des territoires : limites administratives
-
-
INSPIRE themes
-
-
Unités administratives
-
-
GEMET
-
-
commune
-
limite administrative
-
- Use limitation
-
Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : © les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL"
- Use limitation
-
Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL et la mention d'attribution obligatoire doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément à http://osm.org/copyright
Ceci est le résumé explicatif de la licence ODbL 1.0. Merci de lire l'avertissement ci-dessous.
Vous êtes libres :
- De partager : copier, distribuer et utiliser la base de données.
- De créer : produire des créations à partir de cette base de données.
- D'adapter : modifier, transformer et construire à partir de cette base de données.
Aussi longtemps que :
- Vous mentionnez la paternité : vous devez mentionner la source de la base de données pour toute utilisation publique de la base de données, ou pour toute création produite à partir de la base de données, de la manière indiquée dans l'ODbL. Pour toute utilisation ou redistribution de la base de données, ou création produite à partir de cette base de données, vous devez clairement mentionner aux tiers la licence de la base de données et garder intacte toute mention légale sur la base de données originaire.
- Vous partagez aux conditions identiques : si vous utilisez publiquement une version adaptée de cette base de données, ou que vous produisiez une création à partir d'une base de données adaptée, vous devez aussi offrir cette base de données adaptée selon les termes de la licence ODbL.
- Gardez ouvert : si vous redistribuez la base de données, ou une version modifiée de celle-ci, alors vous ne pouvez utiliser de mesure technique restreignant la création que si vous distribuez aussi une version sans ces restrictions.
Avertissement
Le résumé explicatif n'est pas un contrat, mais simplement une source pratique pour faciliter la compréhension de la version complète de la licence ODbL 1.0 — il exprime en termes courants les principales notions juridiques du contrat. Ce résumé explicatif n'a pas de valeur juridique, son contenu n'apparaît pas sous cette forme dans le contrat. Seul le texte complet du contrat de licence fait loi.
Le texte complet du contrat de licence (en anglais) est disponible sur: http://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/
Une traduction en français est disponible sur http://www.vvlibri.org/fr/licence/odbl/10/fr/legalcode
- Access constraints
- License
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
-
pas de restriction d'accès au public
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 5000
- Language
-
fre
- Topic category
-
- Boundaries
))
- Reference system identifier
- RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
- Topology level
- Abstract
- Geometric object type
- Surface
Distributor
- Distributor contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DREAL Bretagne
DREAL Bretagne / COPREV / GéoBretagne
geomatique.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr
Distributor
- Distributor format
-
Name Version ESRI Shapefile
1.0
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:LINK-1.0-http--link
http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/decoupage-administratif-communal-francais-issu-d-openstreetmap/ Découpage administratif communal français issu d'OpenStreetMap OGC:WMS
https://geobretagne.fr/geoserver/geor_loc/wms?SERVICE=WMS&REQUEST=GetCapabilities COMMUNE
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name OGC:WFS
https://geobretagne.fr/geoserver/geor_loc/wfs?SERVICE=WFS&REQUEST=GetCapabilities COMMUNE
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2014-04-17
- Explanation
-
Degré de conformité avec Inspire: Non Evalué
- Pass
- No
- Statement
-
Les données proviennent de la base de données cartographiques OpenStreetMap.
Tous les détails de la création de cette données sont décrits à l'adresse suivante:
http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/decoupage-administratif-communal-francais-issu-d-openstreetmap/
Metadata
- File identifier
- 8e2264e5-d2aa-4b59-8ab5-5b67d5722c94 XML
- Metadata language
-
fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2023-03-23T15:18:38
- Metadata standard name
-
ISO 19115
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DREAL Bretagne
DREAL Bretagne / COPREV
geomatique.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr
Point of contact
Overviews


Spatial extent
))
Provided by
