Date (Creation)

2017-06-19

Edition

2017

Citation identifier

fr-22220001600327_Type_Route

Purpose

L'objectif est de connaitre le patrimoine routier du département des Côtes d'Armor pour en faciliter l'exploitation et l'entretien.

Status

Completed

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Département des Côtes d'Armor	Direction des Infrastructures	contact@cotesdarmor.fr	Point of contact

Maintenance and update frequency

As needed

Maintenance note

La donnée est mise à jour lorsque nécessaire.

Place

• Bretagne

Stratum

• données ouvertes

• département

• cd22

• 22

• réseau routier

• axes

• routes

• routes départementales

• Côtes d'Armor

• Type de route

• Type de voie

GéoBretagne v 2.0

• mobilité transport : transport routier et voirie

GEMET

• réseau routier

• infrastructure routière

• route

INSPIRE themes

• Réseaux de transport

Use limitation

Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Département des Côtes d'Armor"

Use limitation

Licence ouverte : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Use limitation

« En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n'est pas en mesure de garantir l'exactitude, la mise à jour, l'intégrité, l'exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d'identification ou d'actualisation ou d'imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d'un dommage résultant directement ou indirectement de l'utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d'apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l'adéquation des données à leurs besoins ; o qu'ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l'opportunité d'utiliser la documentation ou les outils d'analyse fournis ou préconisés, en relation avec l'utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n'est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d'analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même sil a préconisé ces éléments. L'utilisateur veille à vérifier que l'actualité des informations mises à disposition est compatible avec l'usage qu'il en fait. »

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public

Spatial representation type

Vector

Denominator

10000

Language

fre

Topic category

• Transportation

Reference system identifier

RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)

Topology level

Planar graph

Geometric object type

Curve

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile	1.0

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	Library://SIR/Calques/BDR_TYPE_VOIE.LayerDefinition
OGC:WMS	https://geobretagne.fr/geoserver/cd22/wms?SERVICE=WMS&REQUEST=GetCapabilities	CD22_SIR_GCL_TYPE_ROUTE_L93
OGC:WFS	https://geobretagne.fr/geoserver/cd22/wfs?SERVICE=WFS&REQUEST=GetCapabilities	CD22_SIR_GCL_TYPE_ROUTE_L93
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://geobretagne.fr/geoserver/cd22/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getfeature&typename=route_departementale_22&outputformat=shape-zip

Hierarchy level

Dataset

Statement

Ces couches sont constituées à partir du référentiel issu d'un levé GPS et mis à jour régulièrement à partir des données des Services Infrastructure, des données terrain et des informations détenues par la Banque de Données Routières.

Metadata

File identifier

7ab70433-0b3f-4745-8e5d-00f9f34fd4b5 XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2022-04-08T09:38:35

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Département des Côtes d'Armor	Direction des Infrastructures	contact@cotesdarmor.fr	Point of contact