Synthèse 2011 des POS et des PLU de Rennes Métropole

La donnée est un assemblage des zonages vectorisés des plans d'occupation des sols (POS) encore en vigueur et des plans locaux de l'urbanisme (PLU) des communes adhérentes à la communauté d'agglomération Rennes Métropole.


De par sa nature, ce document est un document de travail qui ne permet aucune information à caractère réglementaire ou de procédure.

En effet, cette synthèse ne constitue pas un récolement complet de tous les POS et PLU de l'agglomération.


l'échelle de travail recommandée est le 1/25000 mais des zooms au 1/2000 peuvent être fait sur les communes où le cadastre PCI vecteur est le référentiel de saisie.


Pour un bon usage de cette donnée, il convient :

1. de prendre connaissance des modalités de numérisation qui varient selon la commune consultée

2. d'utiliser conjointement la couche des espaces boisés classés (EBC) correspondant à ce millésime

3. d'utiliser conjointement la couche de l'emprise de la mine de Pont-Péan

Simple

Alternate title

synthèse PLU 2011
Alternate title

RM37_synthesePLU_31122011
Date (Creation)
2011-12-31
Edition

2011
Citation identifier
fr-777734070-syntheseplu-2011
Purpose

Cette donnée a pour objectif de permettre une vision globale des documents d'urbanisme à l'échelle de Rennes Métropole.
Status
Completed
Point of contact
Organisation name Individual name Electronic mail address Role

Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)

contact@audiar.org

Point of contact

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

  • Usage des sols

GEMET

  • classification de l'usage des sols
Use limitation

Réutilisation libre sous réserve de la mention obligatoire suivante : "Source : Synthèse PLU 2011 - AUDIAR"
Use limitation

Licence Ouverte 1.0

http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence

Access constraints
Other restrictions
Use constraints
License
Other constraints

Pas de restriction d’accès public
Denominator
25000
Language
Français
Character set
UTF8
Topic category
  • Planning cadastre
N
S
E
W
thumbnail


Reference system identifier
EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
Topology level
Geometry only
Topology level
Abstract
Geometric object type
Surface
Distribution format
Name Version

SHP

1.0
OnLine resource
Protocol Linkage Name

WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download

 		https://geobretagne.fr/geoserver/audiar/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getfeature&typename=synthese_pos_plu_rennes_metropole&outputformat=shape-zip
OnLine resource
Protocol Linkage Name

FILE:GEO

 		file:///chemin_vers_le_lyr.lyr

DB:POSTGIS

 		postgis-bdu:bdu:shema:couche

OGC:WMS

 		https://geobretagne.fr/geoserver/audiar/wms?SERVICE=WMS&REQUEST=GetCapabilities

synthese_pos_plu_rennes_metropole
Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date (Publication)
2010-10-23
Explanation

non testé
Pass
No
Statement

La précision actuelle est à rapporter au support de saisie et en aucun cas au cadastre labellisé dorénavant disponible sur l’ensemble des communes.


Le document de base est une production datée de 2003 où le Scan25® servait de support à la saisie.

Trois communes en POS sont encore basés sur le Scan25 avec des recalages sur le parcellaire cadastral : Brécé, Parthenay-de-Bretagne. et Le Verger


Depuis, le fond parcellaire cadastral est une référence pour 32 communes.

- 17 saisies par l’Audiar :

1 POS : Acigné,

16 PLU : Betton, Bourgbarré, Cesson-Sévigné, Chantepie, La Chapelle-des-Fougertez, Chavagne, Corps-Nuds, Orgères, Montgermont, Le Rheu, St-Armel, St-Erblon, St-Grégoire, St-Sulpice-la-Forêt, Thorigné-Fouillard et Vezin-le-Coquet

- 15 en import de couches SIG d'origine (PLU uniquement) :

Rennes, St-Jacques-de-la-Lande, Bruz, Cintré, Clayes, Gévezé, Mordelles, Nouvoitou, Noyal-Châtillon-sur-Seiche, Pacé, Saint-Gilles, Chartres-de-Bretagne, Pont-Péan, Vern-sur-Seiche et L’Hermitage


Enfin deux communes en POS sont saisies sur un cadastre numérisé par leur géomètre : La Chapelle-Thouarault et Chevaigné.

Metadata

File identifier
78a750cf-dd53-41a7-bf19-7b276a8a24be XML
Metadata language
Français
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name

Série de données
Date stamp
2018-12-10T13:56:43
Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139
Metadata standard version

1.0
Metadata author
Organisation name Individual name Electronic mail address Role

Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)

Corinne CROGUENNEC-LEMERCIER

sig@audiar.org

Point of contact
 
 

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N
S
E
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Keywords

GEMET
classification de l'usage des sols
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Usage des sols

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