Synthèse 2011 des POS et des PLU de Rennes Métropole
La donnée est un assemblage des zonages vectorisés des plans d'occupation des sols (POS) encore en vigueur et des plans locaux de l'urbanisme (PLU) des communes adhérentes à la communauté d'agglomération Rennes Métropole.
De par sa nature, ce document est un document de travail qui ne permet aucune information à caractère réglementaire ou de procédure.
En effet, cette synthèse ne constitue pas un récolement complet de tous les POS et PLU de l'agglomération.
l'échelle de travail recommandée est le 1/25000 mais des zooms au 1/2000 peuvent être fait sur les communes où le cadastre PCI vecteur est le référentiel de saisie.
Pour un bon usage de cette donnée, il convient :
1. de prendre connaissance des modalités de numérisation qui varient selon la commune consultée
2. d'utiliser conjointement la couche des espaces boisés classés (EBC) correspondant à ce millésime
3. d'utiliser conjointement la couche de l'emprise de la mine de Pont-Péan
Simple
- Alternate title
-
synthèse PLU 2011
- Alternate title
-
RM37_synthesePLU_31122011
- Date (Creation)
- 2011-12-31
- Edition
-
2011
- Citation identifier
- fr-777734070-syntheseplu-2011
- Purpose
-
Cette donnée a pour objectif de permettre une vision globale des documents d'urbanisme à l'échelle de Rennes Métropole.
- Status
- Completed
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)
Point of contact
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Usage des sols
-
-
GEMET
-
-
classification de l'usage des sols
-
- Use limitation
-
Réutilisation libre sous réserve de la mention obligatoire suivante : "Source : Synthèse PLU 2011 - AUDIAR"
- Use limitation
-
Licence Ouverte 1.0
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- License
- Other constraints
-
Pas de restriction d’accès public
- Denominator
- 25000
- Language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Reference system identifier
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
- Topology level
- Geometry only
- Topology level
- Abstract
- Geometric object type
- Surface
- Distribution format
-
Name Version SHP
1.0
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
https://geobretagne.fr/geoserver/audiar/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getfeature&typename=synthese_pos_plu_rennes_metropole&outputformat=shape-zip
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name FILE:GEO
file:///chemin_vers_le_lyr.lyr DB:POSTGIS
postgis-bdu:bdu:shema:couche OGC:WMS
https://geobretagne.fr/geoserver/audiar/wms synthese_pos_plu_rennes_metropole
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2010-10-23
- Explanation
-
non testé
- Pass
- No
- Statement
-
La précision actuelle est à rapporter au support de saisie et en aucun cas au cadastre labellisé dorénavant disponible sur l’ensemble des communes.
Le document de base est une production datée de 2003 où le Scan25® servait de support à la saisie.
Trois communes en POS sont encore basés sur le Scan25 avec des recalages sur le parcellaire cadastral : Brécé, Parthenay-de-Bretagne. et Le Verger
Depuis, le fond parcellaire cadastral est une référence pour 32 communes.
- 17 saisies par l’Audiar :
1 POS : Acigné,
16 PLU : Betton, Bourgbarré, Cesson-Sévigné, Chantepie, La Chapelle-des-Fougertez, Chavagne, Corps-Nuds, Orgères, Montgermont, Le Rheu, St-Armel, St-Erblon, St-Grégoire, St-Sulpice-la-Forêt, Thorigné-Fouillard et Vezin-le-Coquet
- 15 en import de couches SIG d'origine (PLU uniquement) :
Rennes, St-Jacques-de-la-Lande, Bruz, Cintré, Clayes, Gévezé, Mordelles, Nouvoitou, Noyal-Châtillon-sur-Seiche, Pacé, Saint-Gilles, Chartres-de-Bretagne, Pont-Péan, Vern-sur-Seiche et L’Hermitage
Enfin deux communes en POS sont saisies sur un cadastre numérisé par leur géomètre : La Chapelle-Thouarault et Chevaigné.
Metadata
- File identifier
- 78a750cf-dd53-41a7-bf19-7b276a8a24be XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
-
Série de données
- Date stamp
- 2018-12-10T13:56:43
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)
Corinne CROGUENNEC-LEMERCIER
Point of contact