Zones humides - Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne - département d'Ille et Vilaine
Il s'agit de l'état des connaissances des zones humides à l'échelle du bassin versant des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne dans le département d'Ille et Vilaine.
Cette couche a été créée pour connaitre la superficie, la localisation, la typologie et l'état des zones humides sur les bassins versants
Avertissement : La Police de l'eau s'applique sur toutes les zones humides du territoire y compris celles qui auraient pu être omises dans le présent état. La description des zones humides présentées dans cette couche de données n'a pas de valeur juridique pour l'instruction de dossiers (en terme d'exhaustivité, de précision géométrique et de données attributaires).
Simple
- Alternate title
-
ZH - Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne - 35
- Date (Publication)
- 2014-03-07
- Edition
-
2013
- Citation identifier
- FR-130010937-L_ZH_SAGEBASSINSDOL_S_035
- Status
- Completed
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Syndicat intercommunal des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne
Elodie NIVOT
Point of contact
- Maintenance and update frequency
- As needed
- Place
-
-
Bretagne
-
Ille et Vilaine
-
- Theme
-
-
zones humides
-
eau
-
patrimoine naturel
-
habitats et biotopes
-
-
GéoBretagne v 2.0
-
-
patrimoine naturel : habitats et biotopes
-
-
GEMET
-
-
eau de surface
-
zone humide
-
- Theme
-
-
données ouvertes
-
-
INSPIRE themes
-
-
Habitats et biotopes
-
- Use limitation
-
Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée"
- Use limitation
-
Licence ouverte : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- License
- Other constraints
-
Pas de restriction d’accès public
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 5000
- Language
- Français
- Topic category
-
- Biota
))
- Reference system identifier
- RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
- Topology level
- Abstract
- Geometric object type
- Surface
- Distribution format
-
Name Version ESRI Shapefile
1.0
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name OGC:WMS
https://geobretagne.fr/geoserver/ddtm35/wms?SERVICE=WMS&REQUEST=GetCapabilities L_ZH_SAGEBASSINSDOL_S_035
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name OGC:WFS
https://geobretagne.fr/geoserver/ddtm35/wfs?SERVICE=WFS&REQUEST=GetCapabilities L_ZH_SAGEBASSINSDOL_S_035
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
https://geobretagne.fr/geoserver/ddtm35/wfs?service=wfs&version=2.0.0&request=getfeature&typename=L_ZH_SAGEBASSINSDOL_S_035&outputformat=shape-zip
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2014-04-17
- Explanation
-
Degré de conformité de la ressource par rapport aux spécifications visées d'Inspire: Non Evalué
- Pass
- No
- Statement
-
Cette couche porte sur l'état des connaissances des zones humides réalisés par le Syndicat intercommunal des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne à l'échelle des bassins versants concernés par le SAGE Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne.
L'état a été réalisé de 2004 à 2013.
Il est structuré de la manière suivante :
- identifiants de la zone humide ;
- commune(s) de rattachement ;
- SAGE territorialement compétent ;
- typologie SAGE ;
- typologie CORINE BIOTOPE (nature et origine).
Les polygones, ayant dans le champ « Typo_sage » les valeurs de libellé :
- Surfaces drainées ;
- Surfaces imperméabilisées ;
- Surfaces remblayées ;
- Réservoirs et barrages ;
- Bassins techniques ;
- Lagunages ;
- Cours d’eau ;
- Fossé
au regard de l’application de la réglementation sur les zones humides ne sont pas a priori des zones humides.
Les champs attributs de description de la typologie « Typo_ sage, et Corine biotope » de certains polygones ne sont pas renseignés, faute d'information disponible.
La collecte et le traitement des données des zones humides seront homogénéisés par leur saisie dans le logiciel GWERN (outil du Forum des Marais Atlantiques).
Metadata
- File identifier
- 5e7553f5-9509-47b7-91e1-f66a30325c44 XML
- Metadata language
-
fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2018-01-03T15:06:26
- Metadata standard name
-
ISO 19115
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Syndicat intercommunal des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne
Elodie NIVOT
Point of contact
Overviews

Spatial extent
))
Provided by
