Autres appellations ou acronymes

cadastre conchylicole morbihan, aquitaine, poitou-charente

Date (Création)

2021-06-01T00:00:00

Date (Publication)

2022-01-26

Identificateur

DCSMM2024_DGAL_FERMETURE_CONCHY_2020

Forme de la présentation

Carte numérique

Reconnaissance

DGAL (BPMED)

Contact pour la ressource

Nom de l'organisation	Nom de la personne	Adresse e-mail	Rôle
DGAL-BPMED	Chef de Bureau BPMED	bpmed.sdssa.dgal@agriculture.gouv.fr	Auteur
Ifremer		sismer@ifremer.fr	Editeur (publication)

Fréquence de mise à jour

Inconnue

Thèmes Sextant

• /Milieu biologique/Contaminants

Thème

• DCSMM

• Données prioritaires

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Santé et sécurité des personnes

DCSMM : Descripteurs

• D9: Questions sanitaires

Sous-regions marines

• /Métropole

Cadre Réglementaire - SIMM

• Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)

• Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)

Thématiques - SIMM

• /Etat du Milieu/Pollutions

• /Activités et Usages/Pêche et Aquaculture

Localisation

• France

Mots clés

• DCSMM

• hvd

High-value dataset categories

• Observation de la terre et environnement

Contraintes d'accès

Droit d’auteur / Droit moral (copyright)

Contraintes d'utilisation

Droit d’auteur / Droit moral (copyright)

Autres contraintes

Utilisation libre sous réserve de mentionner la source et la date de sa dernière mise à jour.

Type de représentation spatiale

Vecteur

Langue de la ressource

Français

Encodage des caractères

Utf8

Catégorie ISO

• Santé

Date de début

2015-01-01

Date de fin

2020-12-31

Ressource en ligne

Protocole	Adresse Internet	Nom
WWW:LINK	https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/instruction-2020-785	Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation
WWW:LINK	https://www.santepubliquefrance.fr/maladies-et-traumatismes/maladies-infectieuses-d-origine-alimentaire/toxi-infections-alimentaires-collectives	Toxi-infections alimentaires collectives (TIAC) - Santé publique France
WWW:DOWNLOAD-1.0-link--download	https://sextant.ifremer.fr/sextant_data/DCSMM_EVAL2024/SOURCES/DGAL/621_dgal_fermeture_conchy_tiac_2015_2020.xlsx	Recensement des arrêtés préfectoraux de fermeture des zones conchylicoles pour pollution

Ressource en ligne

Protocole	Adresse Internet	Nom
WWW:LINK-1.0-http--metadata-URL	https://doi.org/10.12770/58a0905a-eec6-4190-a953-4e7a8208e787	Digital Object Identifier (DOI)

Niveau

Jeu de données

Généralités sur la provenance

Les données de fermeture par zone par année ont été renseignées sur la base des arrêtés préfectoraux de fermeture pris pour la période considérée. Ce travail de consolidation a été effectué par le BPMED (bureau des produits de la mer et d'eau douce).

Métadonnées

Identifiant de la fiche

58a0905a-eec6-4190-a953-4e7a8208e787 XML

Langue

Français

Jeu de caractères

Utf8

Type de ressource

Jeu de données

Date des métadonnées

2023-12-11T15:35:24.58Z

Nom du standard de métadonnées

ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT

Version du standard de métadonnées

1.0

Contact

Nom de l'organisation	Nom de la personne	Adresse e-mail	Rôle
DGAL/BPMED		bpmed.sdssa.dgal@agriculture.gouv.fr	Point de contact

Autre langue

LanguageCode	CharacterEncoding
Anglais	Utf8
Français	Utf8