Assemblage des documents d' urbanisme du Morbihan - 2013
PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune.
Des attributs ont été affectés aux zones numérisées
Simple
- Alternate title
-
Table d'assemblage des PLU du 56 - 2013
- Date (Revision)
- 2012-10-31T00:00:00
- Edition
-
2013
- Citation identifier
- FR-130-N_PLU_056
- Status
- On going
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DDTM 56
Daniel DREAN
Point of contact
- Maintenance and update frequency
- Annually
- Resource format
-
Name Version Mapinfo TAB
2010
- Place
-
-
Bretagne
-
- Theme
-
-
PLU 56
-
pos
-
plan local d'urbanisme
-
documents urbanisme
-
-
external._none_.gemet
-
-
document d'urbanisme
-
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
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Usage des sols
-
-
GéoBretagne v 2.0
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-
urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
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- Use limitation
-
« En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »
- Use limitation
-
Cette donnée est ouverte aux adhérents de GéoBretagne
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- License
- Other constraints
-
DDTM 56 - 2013
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 5000
- Language
-
fre
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
-
Bretagne
- Reference system identifier
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
- Topology level
- Abstract
- Geometric object type
- Surface
Distributor
- Distributor contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DREAL Bretagne
DREAL Bretagne / COPREV
Point of contact
- Distributor format
-
Name Version ESRI Shapefile
1.0
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name OGC:WMS
https://geobretagne.fr/geoserver/ddtm56/wms N_PLU_056
OGC:WFS
https://geobretagne.fr/geoserver/ddtm56/wfs N_PLU_056
WWW:LINK-1.0-http--link
http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/359/jf_urbanisme_internet.map Lien de téléchargement de la couche
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2012-10-31T00:00:00
- Explanation
-
Degré de conformité de la ressource par rapport aux spécifications visées d'Inspire: non Evalué
- Pass
- No
- Statement
-
Cette couche est isuue de l'assemblage des PLU numérisés sur le territoire
Metadata
- File identifier
- 570896ed-0462-46e5-bc7b-eaae317c5038 XML
- Metadata language
-
fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2014-11-27T19:10:01
- Metadata standard name
-
ISO 19115
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DDTM 56
Daniel DREAN
Author