Date (Revision)

2021-10-26

Citation identifier

https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/60125_PLU_20211026

Status

Obsolete

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
GeoCompiegnois		sig@agglo-compiegne.fr	Point of contact

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Usage des sols

GEMET - Concepts, version 2.4

• document d'urbanisme

Keywords

• planification

• PLU

• Plan local d'urbanisme

• données ouvertes

Collectivités du Pays Compiégnois

• Canly*60125

Use limitation

Aucune condition ne s'applique

Use limitation

Licence Ouverte 2.0

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : – l'opportunité d'utiliser les données ; – la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; – l’adéquation des données à leurs besoins ; – qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; – l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.

Spatial representation type

Vector

Denominator

5000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Planning cadastre

Description

Emprise géographique de Canly

Unique resource identifier

EPSG:2154

Distribution format

Name	Version
SHP	1.0

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--link	http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60125_PLU_20211026.zip	Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Hierarchy level

Dataset

Statement

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Ce lot de données produit en 2017, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2016.

Metadata

File identifier

4ccf3dfc-a765-4a92-9bd0-3fa51965b86c XML

Metadata language

Français

Parent identifier

0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2023-07-21T13:56:50

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
GeoCompiegnois		sig@agglo-compiegne.fr	Point of contact