Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Lachelle - approbation du 06/07/2017 (remplacé)
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Lachelle - approbation du 06/07/2017.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lachelle.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Simple
- Date (Revision)
- 2017-07-06
- Status
- Obsolete
- Point of contact
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Organisation name Individual name Electronic mail address Role GéoCompiégnois
Custodian
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GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
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Usage des sols
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GEMET - Concepts, version 2.4
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document d'urbanisme
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- Theme
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PLU
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POS
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PLUi
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Plan Local d'Urbanisme
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Plan d'Occupation des Sols
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Planification
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Collectivités du Pays Compiégnois
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Lachelle*60337
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- Access constraints
- Copyright
- Other constraints
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En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions.
Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur.
En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données.
En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité :
– l'opportunité d'utiliser les données ;
– la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ;
– l’adéquation des données à leurs besoins ;
– qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ;
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Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.
- Use limitation
-
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Denominator
- 2000
- Language
-
fre
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
-
Lachelle*60337
- Reference system identifier
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
- Geometric object type
- Composite
- Distribution format
-
Name Version ESRI Shapefile
1.0
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:LINK-1.0-http--link
http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60337_POS_20170706.zip Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2018-10-03
- Statement
-
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données produit et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.
Metadata
- File identifier
- 46e7fbb4-c2af-4f67-b7a9-bb92cd254a12 XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
-
Série de données
- Date stamp
- 2019-12-18T14:55:58
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role GéoCompiégnois
Point of contact