Alternate title

equipementsPublics_PaysFouesnantais.shp

Date (Creation)

2011-03-01T14:00:00

Edition

2010

Citation identifier

fr-242900660-equipements-publics

Status

Completed

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Communauté de Communes du Pays Fouesnantais	Service TIC	sig@cc-paysfouesnantais.fr	Custodian

Maintenance and update frequency

Continual

Resource format

Name	Version
ESRI Shapefile	1.0

Place

• Bretagne

external.theme.inspire

• Services d'utilité publique et services publics

local

• Equipements publics

• Enseignement

• données ouvertes

Use limitation

« En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

Other restrictions

Other constraints

Mentions obligatoires sur tous les documents diffusés: "Source : Communauté de Communes du Pays Fouesnantais"

Spatial representation type

Vector

Denominator

5000

Language

fre

Topic category

• Society

Description

Bretagne

Reference system identifier

EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.4

Geometric object type

Point

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://geobretagne.fr/geoserver/paysfouesnantais/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getfeature&typename=equipement_public_cc_pays_fouesnantais&outputformat=shape-zip

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
OGC:WMS	https://geobretagne.fr/geoserver/paysfouesnantais/wms	equipement_public_cc_pays_fouesnantais

Hierarchy level

Dataset

Statement

Numérisation sur photographie aérienne 2009.

Metadata

File identifier

4679db60-3767-4e5c-bbe5-f35919384457 XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2023-06-01T15:57:37

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

1.0

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Communauté de Communes du Pays Fouesnantais	Etienne Chauchaix	sig@cc-paysfouesnantais.fr	Custodian