Zonage SPANC du Finistère (2010)
Les collectivités et groupements de collectivités en charge de l'assainissement non collectif
Simple
- Date (Publication)
- 2010-12-31
- Citation identifier
- FR-222900011-spanc
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Département du Finistère
Direction de l'aménagement, de l'eau, de l'environnement et du Logement
Point of contact
- Theme
-
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Eau
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ANC
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Assainissement
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données ouvertes
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external.theme.gemet
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assainissement autonome
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traitement des eaux usées
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local.theme.geobretagne
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-
Eau
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INSPIRE themes
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Services d'utilité publique et services publics
-
- Use limitation
-
« En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
-
Pas de restriction d’accès public - Source "Conseil départemental du Finistère - 2010"
- Language
-
fre
- Topic category
-
- Environment
))
- Reference system identifier
- RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
- Topology level
- Abstract
- Geometric object type
- Surface
- Geometric object count
- 94
- Distribution format
-
Name Version ESRI Shapefile
1.0
- Distributor contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Conseil départemental du Finistère
Direction de l'aménagement, de l'eau, de l'environnement et du Logement
Point of contact
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
https://geobretagne.fr/geoserver/cd29/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getfeature&typename=spanc_29&outputformat=shape-zip
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name OGC:WMS
https://geobretagne.fr/geoserver/cd29/wms?SERVICE=WMS&REQUEST=GetCapabilities spanc_29
Metadata
- File identifier
- 3b1999a1-8ad6-4043-bc7a-2de06db25ab6 XML
- Metadata language
-
fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2023-01-09T10:07:30
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Département du Finistère
Direction de l'aménagement, de l'eau, de l'environnement et du Logement
Point of contact
Overviews
Spatial extent
))
Provided by
