3701b3d6-74c8-4551-a8e4-06de70d7e102 fre Mission Expertise Territoriale et Stratégie du Système d'Information DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine) Le Morgat - 12 rue Maurice Fabre RENNES CEDEX 35031 France ddtm-metssi@ille-et-vilaine.gouv.fr 2023-03-23T15:35:29 ISO 19115 EPSG:2154 RGF93 / Lambert-93 Mouillages individuels - département d'Ille et Vilaine Mouillages individuels 35 2013-07-25 FR-13001093700014-L_Z_MOUILLAGES_INDIV_S_035 Zones de mouillage individuels en Ille et Vilaine dans le cadre de la gestion des autorisations et la perception des droits Dresser une carte des zones de mouillages individuels dans le cadre de la gestion des autorisations et la perception des droits Délégation à la Mer et au Littoral DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine) 27 quai DUGUAY-TROUIN - CS 51802 SAINT MALO CEDEX 35418 France ddtm-dml@ille-et-vilaine.gouv.fr logo http://geobretagne.fr:80/geonetwork/srv/api/records/3701b3d6-74c8-4551-a8e4-06de70d7e102/attachments/mouillages_indiv_1.png large_thumbnail png Bretagne Ille et Vilaine Mer et littoral Mouillage Plaisance Groupé Individuel Réseaux de transport « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. » Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée - Année..." 25000 fre transportation Bretagne -2.209060668947 -1.7091827392595 48.395568847652 48.74163818359 ESRI Shapefile 1.0 https://geobretagne.fr/geoserver/ddtm35/wms?service=wms OGC:WMS L_Z_MOUILLAGES_INDIV_S_035 Mouillages individuels - département d'Ille et Vilaine - Visualisation WMS https://geobretagne.fr/geoserver/ddtm35/wfs?service=wfs OGC:WFS L_Z_MOUILLAGES_INDIV_S_035 Mouillages individuels - département d'Ille et Vilaine - Téléchargement WFS https://geobretagne.fr/geoserver/ddtm35/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getFeature&typeName=L_Z_MOUILLAGES_INDIV_S_035&outputFormat=shape-zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Mouillages individuels - département d'Ille et Vilaine - Téléchargement fichier Format interne DDTM35 2013-07-25 Non Evalué false Saisie des objets sur la base des arrêtés, orthophotos IGN et relevés GPS