Date (Revision)

2018-01-01

Citation identifier

fr-couesnon-zh

Purpose

-- Contexte, objectifs et usages de la donnée --

Status

Completed

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Syndicat du bassin versant du Couesnon	Duponcheel	cellule.animation@sage-couesnon.fr	Point of contact

Maintenance and update frequency

As needed

Place

• Bretagne

• Ille-et-Vilaine Manche Mayenne

• bassin du Couesnon

GéoBretagne v 2.0

• hydrographie : zonages périmètres et programmes d’action

INSPIRE themes

• Hydrographie

GEMET

• zone humide

Theme

• données ouvertes

• SAGE

Use limitation

Certains territoires ne disposent pas encore d'inventaire des zones humides. Veuillez consulter la donnée « Avancement de l'état des connaissances des zones humides en Bretagne » pour connaitre l’existence d’un inventaire sur une commune. Cette donnée est administrée par le Forum des Marais Atlantiques. https://geobretagne.fr/geonetwork/apps/georchestra/?uuid=9de3962f-c42b-4555-bb3b-b16ad4d0de4e

Use limitation

L'Etat des connaissances des zones humides est un porter à connaissance qui ne conditionne pas l'exercice de la police de l'eau. Toute zone humide correspondant à la définition de l'article L.211-1 du code de l'environnement, inventoriée ou non, est soumise à la réglementation en vigueur relative aux zones humides.

Use limitation

Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : SAGE Couesnon

Use limitation

Licence ouverte : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d’accès public

Spatial representation type

Vector

Denominator

5000

Language

fre

Topic category

• Inland waters

Reference system identifier

RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)

Topology level

Abstract

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile	1.0

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-ftp--download	https://geobretagne.fr/geoserver/couesnon/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getfeature&typename=zone_humide_sage_couesnon&outputformat=shape-zip
OGC:WMS	https://geobretagne.fr/geoserver/couesnon/wms?SERVICE=WMS&REQUEST=GetCapabilities	zone_humide_sage_couesnon
OGC:WFS	https://geobretagne.fr/geoserver/couesnon/wfs?SERVICE=WFS&REQUEST=GetCapabilities	zone_humide_sage_couesnon

Hierarchy level

Dataset

Statement

Cette donnée est issue de la compilation et l’homogénéisation des inventaires terrains des zones humides réalisés sur le territoire du SAGE Couesnon.

Pour chaque polygone, le champ IZH_METHOD de la table attributaire permet de connaitre quels ont été les critères utilisés pour le classement en zone humide (botanique, pédologique, …). Cet attribut permet également de connaitre le territoire de réalisation de l'inventaire et l'échelle à laquelle ont été menées la concertation et la validation de l'inventaire.

Pour plus d’information, veuillez consulter le protocole pour la diffusion des informations relatives à l’état des connaissances des zones humides en Bretagne :

https://cms.geobretagne.fr/sites/default/files/documents/protocole_diffusion_zh_geobretagne.pdf

Les polygones ont été digitalisés à partir de photographies aériennes. La topologie a été vérifiée par le Forum des Marais Atlantiques. Certains polygones ont pu être réajustés en cas de recouvrement sur les bordures de territoire.

Metadata

File identifier

32afc139-a40c-4c63-aa7d-23f44b97432c XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2021-09-27T13:00:09

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Syndicat Mixte du SAGE Couesnon	Duponcheel	cellule.animation@sage-couesnon.fr	Point of contact