Date (Publication)

2021-03-25

Identificateur

DCSMM2024_AERMC_EDL_DCE

Reconnaissance

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Contact pour la ressource

Nom de l'organisation	Nom de la personne	Adresse e-mail	Rôle
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse			Auteur
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse			Editeur (publication)

Thèmes Sextant

• /Milieu physique/Hydrographie terrestre/Bassins versants

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Hydrographie

Cadre Réglementaire - SIMM

• Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)

• Directive Cadre sur l'Eau (DCE)

• Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)

DCSMM : Descripteurs

• D7: Changements hydrographiques

Sous-regions marines

• /Métropole/Méditerranée occidentale

Thématiques - SIMM

• /Activités et Usages/Urbanisation et Artificialisation

• /Etat du Milieu/Pollutions

• /Etat du Milieu/Biogéochimie

Thème

• DCSMM

• Données prioritaires

Localisation

• France

Mots clés

• DCSMM

• hvd

High-value dataset categories

• Observation de la terre et environnement

Contraintes d'accès

Autres restrictions

Contraintes d'utilisation

Droit de propriété intellectuelle / Droit patrimonial

Autres contraintes

Sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle qui leur sont attachés, mentionnés dans les métadonnées, les informations mises à disposition peuvent être utilisées par toute personne qui le souhaite à d'autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle elles ont été élaborées ou sont détenues. La réutilisation des informations suppose que celles-ci ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées (ex : « Source : Portail ADES, données exportées en mars 2007 »). Ces conditions portent sur l'ensemble des fichiers livrés, à savoir, les fichiers de données, les métadonnées et le présent avertissement.

Sont ainsi possibles, sous ces conditions, la présentation sur tout support, y compris sur Internet, des données et métadonnées, ainsi que toute étude ou analyse résultant de l'exploitation de ces informations.

L'utilisateur peut également changer le format informatique et adapter les données et métadonnées pour les intégrer à son propre système d'information ou les mettre à disposition. Il peut agréger les informations, ajouter ou supprimer des attributs, sélectionner une partie du territoire, et réaliser une généralisation géographique. Il doit alors veiller à respecter scrupuleusement la qualité des données et à ne pas en dénaturer le sens. ( https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/regles-et-droits)

Type de représentation spatiale

Vecteur

Langue de la ressource

Français

Encodage des caractères

Utf8

Catégorie ISO

• Eaux intérieures, Hydrographie

Date de début

2019-01-01

Date de fin

2019-12-06

Format (encodage)

Nom	Version

Ressource en ligne

Protocole	Adresse Internet	Nom
WWW:LINK	https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion-de-leau/sdage-2022-2027-elaboration/donnees-techniques-de-reference-du-sdage-2022-2027	Données techniques de référence du SDAGE 2022-2027

Ressource en ligne

Protocole	Adresse Internet	Nom
WWW:DOWNLOAD-1.0-link--download	https://sextant.ifremer.fr/sextant_data/DCSMM_EVAL2024/SOURCES/AGENCES_DE_L_EAU/1089_aermc_dce_edl_2019.zip	1089_aermc_dce_edl_2019.zip

Ressource en ligne

Protocole	Adresse Internet	Nom
WWW:LINK-1.0-http--metadata-URL	https://doi.org/10.12770/146c566c-1dd9-481d-8c3e-ad4f55d2caaf	Digital Object Identifier (DOI)

Niveau

Jeu de données

Généralités sur la provenance

La mise à jour de l’état des lieux de 2019 procède d’une actualisation des données avec des méthodes majoritairement équivalentes à celles de l’état des lieux précédent (2013). Le secrétariat technique du comité de bassin a piloté l’actualisation des données et organisé la concertation locale nécessaire à l’élaboration de l’état des lieux. Dans ce cadre, l’évaluation de l’impact des pressions anthropiques sur l’état écologique et quantitatif des masses d’eau a fait l’objet d’une consultation du 2 juillet au 31 octobre 2018, pour vérifier si les niveaux d’impact des pressions par masse d’eau étaient en adéquation avec la connaissance des acteurs locaux (4 118 avis ont été émis).

Les données et démarches relatives à la mise en oeuvre des directives 91/271/CEE « Eaux résiduaires urbaines », 91/676/CEE « Nitrates d’origine agricole », 98/83/CEE « Eau potable », 2006/7/CE « Eau de baignade », 2008/56/CE « Stratégie pour le milieu marin » et 2014/89/ CE pour la planification de l’espace maritime sont utilisées pour la mise à jour de l’état des lieux afin de maintenir une articulation et une bonne complémentarité au bénéfice des milieux aquatiques.

Pour toute questions sur les données, contacter l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse via ce formulaire : https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/form/contact

Métadonnées

Identifiant de la fiche

146c566c-1dd9-481d-8c3e-ad4f55d2caaf XML

Langue

Français

Jeu de caractères

Utf8

Type de ressource

Jeu de données

Date des métadonnées

2023-12-11T17:24:08.387Z

Nom du standard de métadonnées

ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT

Version du standard de métadonnées

1.0

Contact

Nom de l'organisation	Nom de la personne	Adresse e-mail	Rôle
Sextant		sextant@ifremer.fr	Point de contact

Autre langue

LanguageCode	CharacterEncoding
Anglais	Utf8
Français	Utf8