Date (Publication)

2021-03-25

Citation identifier

DCSMM2024_AERMC_EDL_DCE

Credit

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse			Author
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse			Publisher

Thèmes Sextant

• /Physical Environment/Terrestrial Hydrography/Drainage Basin

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Hydrography

Cadre Réglementaire - SIMM

• Maritime Spatial Planning Directive (MSP)

• Water Framework Directive (WFD)

• Marine Strategy Framework Directive (MSFD)

DCSMM : Descripteurs

• D7: Hydrographical Conditions

Sous-regions marines

• /Metropolitan France/Western Mediterranean

Thématiques - SIMM

• /Uses and Human Activities/Urbanisation and Artificialisation

• /Environmental Status/Pollution

• /Environmental Status/Biogeochemistry

Theme

• MSFD

• INSPIRE priority data set

Place

• France

Keywords

• DCSMM

• hvd

High-value dataset categories

• Observation de la terre et environnement

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

Intellectual property rights

Other constraints

Sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle qui leur sont attachés, mentionnés dans les métadonnées, les informations mises à disposition peuvent être utilisées par toute personne qui le souhaite à d'autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle elles ont été élaborées ou sont détenues. La réutilisation des informations suppose que celles-ci ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées (ex : « Source : Portail ADES, données exportées en mars 2007 »). Ces conditions portent sur l'ensemble des fichiers livrés, à savoir, les fichiers de données, les métadonnées et le présent avertissement.

Sont ainsi possibles, sous ces conditions, la présentation sur tout support, y compris sur Internet, des données et métadonnées, ainsi que toute étude ou analyse résultant de l'exploitation de ces informations.

L'utilisateur peut également changer le format informatique et adapter les données et métadonnées pour les intégrer à son propre système d'information ou les mettre à disposition. Il peut agréger les informations, ajouter ou supprimer des attributs, sélectionner une partie du territoire, et réaliser une généralisation géographique. Il doit alors veiller à respecter scrupuleusement la qualité des données et à ne pas en dénaturer le sens. ( https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/regles-et-droits )

Spatial representation type

Vector

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Inland waters

Begin date

2019-01-01

End date

2019-12-06

Distribution format

Name	Version

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK	https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion-de-leau/sdage-2022-2027-elaboration/donnees-techniques-de-reference-du-sdage-2022-2027	Données techniques de référence du SDAGE 2022-2027

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-link--download	https://sextant.ifremer.fr/sextant_data/DCSMM_EVAL2024/SOURCES/AGENCES_DE_L_EAU/1089_aermc_dce_edl_2019.zip	1089_aermc_dce_edl_2019.zip

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--metadata-URL	https://doi.org/10.12770/146c566c-1dd9-481d-8c3e-ad4f55d2caaf	Digital Object Identifier (DOI)

Hierarchy level

Dataset

Statement

La mise à jour de l’état des lieux de 2019 procède d’une actualisation des données avec des méthodes majoritairement équivalentes à celles de l’état des lieux précédent (2013). Le secrétariat technique du comité de bassin a piloté l’actualisation des données et organisé la concertation locale nécessaire à l’élaboration de l’état des lieux. Dans ce cadre, l’évaluation de l’impact des pressions anthropiques sur l’état écologique et quantitatif des masses d’eau a fait l’objet d’une consultation du 2 juillet au 31 octobre 2018, pour vérifier si les niveaux d’impact des pressions par masse d’eau étaient en adéquation avec la connaissance des acteurs locaux (4 118 avis ont été émis).

Les données et démarches relatives à la mise en oeuvre des directives 91/271/CEE « Eaux résiduaires urbaines », 91/676/CEE « Nitrates d’origine agricole », 98/83/CEE « Eau potable », 2006/7/CE « Eau de baignade », 2008/56/CE « Stratégie pour le milieu marin » et 2014/89/ CE pour la planification de l’espace maritime sont utilisées pour la mise à jour de l’état des lieux afin de maintenir une articulation et une bonne complémentarité au bénéfice des milieux aquatiques.

Pour toute questions sur les données, contacter l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse via ce formulaire : https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/form/contact

Metadata

File identifier

146c566c-1dd9-481d-8c3e-ad4f55d2caaf XML

Metadata language

Français

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2023-12-11T17:24:08.387Z

Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT

Metadata standard version

1.0

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Sextant		sextant@ifremer.fr	Point of contact

Other language

Language	Character encoding
English	UTF8
French	UTF8