Date (Creation)

2017-06-20

Citation identifier

DCSMM2018_SOES_ZONE_VULNERABLE_NITRATE

Credit

SOeS ; MEDDE

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Service de l'observation et des statistiques (SOeS)			Author
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable			Publisher

Thèmes Sextant

• /Activités humaines/Pollution

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

DCSMM : Descripteurs

• AES : Analyse Economique et Sociale

• Carpe Diem

Sous-regions marines

• /Métropole

Theme

• nitrates

• communes littorales

• zone vulnérable

Cadre Réglementaire - SIMM

• Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)

• Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)

Thématiques - SIMM

• /Etat du Milieu/Pollutions

• Actions concrètes

Keywords

• DCSMM

• hvd

High-value dataset categories

• Observation de la terre et environnement

Use limitation

Données sous Licence ouverte / Open licence : http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence-ouverte-open-licence-5899923.html

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

Other restrictions

Other constraints

Utilisation autorisée sous condition de mentionner la source

Denominator

10000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Environment

Begin date

2007-01-01

End date

2012-12-31

Geometric object type

Point

Distribution format

Name	Version
Texte	EXCEL

Hierarchy level

Dataset

Statement

Données du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, et fournies par le Service de l'observation et des statistiques (SOeS) du ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer. Le fichier contient trois onglets suivant le référentiel Insee de 2010 : 1) Communes littorales : contient les données pour les communes lagunaires et de bord de mer (DEPCOM : n° insee de la commune, NOM_COM : nom officiel de la commune, DEP : n° de département, TYPO : type de la commune : "rural", "couronne périurbaine", "pôle urbain", LITTORAL : type de la commune, ici : "1-communes littorales", FACADE : nom de la façade maritime, les données) ; 2) Communes des départements littoraux : contient toutes les communes des 26 départements littoraux (DEPCOM : n° insee de la commune, NOM_COM : nom officiel de la commune, DEP : n° de département, TYPO : type de la commune : "rural", "couronne périurbaine", "pôle urbain", LITTORAL : contient trois types de communes : "1 - Communes littorales", "2 - Communes non littorales des cantons littoraux", "3 - Autres communes des départements littoraux" : cela permet de travailler sur les arrières-pays (dans le canton et dans le département), FACADE : nom de la façade maritime, les données) ; 3) France métropolitaine (Les données pour la métropole).

Metadata

File identifier

0c08b306-2f5e-4f98-ae52-760d6139e04d XML

Metadata language

Français

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2019-11-19T09:55:26

Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT

Metadata standard version

1.0

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Sextant		sextant@ifremer.fr	Point of contact
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Service de l'observation et des statistiques (SOeS)	Sébastien Colas	sebastien.colas@developpement-durable.gouv.fr	Point of contact